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Parcelle 09219 000 B 1035

Orgibet (09219), section B

Contenance
3 260 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09219 000 B 102209219 000 B 102309219 000 B 103009219 000 B 103209219 000 B 103309219 000 B 103409219 000 B 103509219 000 B 103609219 000 B 103709219 000 B 103809219 000 B 103909219 000 B 104009219 000 B 104109219 000 B 104209219 000 B 104309219 000 B 104409219 000 B 104509219 000 B 104609219 000 B 104709219 000 B 104809219 000 B 104909219 000 B 105009219 000 B 105509219 000 B 105609219 000 B 105709219 000 B 105809219 000 B 105909219 000 B 106009219 000 B 106109219 000 B 106209219 000 B 106909219 000 B 107009219 000 B 107109219 000 B 107209219 000 B 107409219 000 B 150709219 000 B 185209219 000 B 185309219 000 B 185409219 000 B 185509219 000 B 185609219 000 B 186109219 000 B 186209219 000 B 186309219 000 B 186409219 000 B 186509219 000 B 186609219 000 B 186709219 000 B 186809219 000 B 193209219 000 B 193309219 000 B 193409219 000 B 193509219 000 B 193609219 000 B 193709219 000 B 193809219 000 B 201909219 000 B 202009219 000 B 202109219 000 B 207109219 000 B 2077
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09219 000 B 1035 (092190000B1035)
Commune
Orgibet (09219)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
1035
Surface cadastrale (contenance)
3 260 m²
Surface calculée
3 235 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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