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Parcelle 09219 000 B 761

Orgibet (09219), section B

Contenance
3 710 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09219 000 B 29809219 000 B 31109219 000 B 32009219 000 B 32109219 000 B 32209219 000 B 32309219 000 B 32409219 000 B 32509219 000 B 32609219 000 B 32709219 000 B 32809219 000 B 32909219 000 B 33009219 000 B 33109219 000 B 33209219 000 B 33509219 000 B 34409219 000 B 34509219 000 B 34609219 000 B 34709219 000 B 34809219 000 B 34909219 000 B 35209219 000 B 36209219 000 B 36309219 000 B 36409219 000 B 36509219 000 B 36609219 000 B 36709219 000 B 36809219 000 B 74009219 000 B 74109219 000 B 74209219 000 B 74309219 000 B 74409219 000 B 74509219 000 B 74609219 000 B 74709219 000 B 74809219 000 B 74909219 000 B 75009219 000 B 75109219 000 B 75209219 000 B 75409219 000 B 75509219 000 B 75609219 000 B 75709219 000 B 75809219 000 B 75909219 000 B 76009219 000 B 76109219 000 B 76209219 000 B 76309219 000 B 76409219 000 B 76509219 000 B 76609219 000 B 76709219 000 B 76809219 000 B 76909219 000 B 77009219 000 B 79209219 000 B 79309219 000 B 79409219 000 B 79509219 000 B 79609219 000 B 79809219 000 B 79909219 000 B 80009219 000 B 80109219 000 B 80209219 000 B 80309219 000 B 80409219 000 B 80509219 000 B 80609219 000 B 80709219 000 B 80809219 000 B 216909219 000 B 217109219 000 B 217309219 000 B 2174
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09219 000 B 761 (092190000B0761)
Commune
Orgibet (09219)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
761
Surface cadastrale (contenance)
3 710 m²
Surface calculée
3 623 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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