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Parcelle 09219 000 B 331

Orgibet (09219), section B

Contenance
3 895 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09219 000 B 27709219 000 B 27809219 000 B 27909219 000 B 28209219 000 B 28309219 000 B 28409219 000 B 28509219 000 B 28609219 000 B 28709219 000 B 28809219 000 B 28909219 000 B 29509219 000 B 29609219 000 B 29709219 000 B 29809219 000 B 29909219 000 B 30009219 000 B 30109219 000 B 30209219 000 B 30309219 000 B 30409219 000 B 30509219 000 B 30609219 000 B 30809219 000 B 32409219 000 B 32509219 000 B 32709219 000 B 32809219 000 B 32909219 000 B 33009219 000 B 33109219 000 B 33209219 000 B 33309219 000 B 33409219 000 B 33509219 000 B 33609219 000 B 33709219 000 B 33909219 000 B 34109219 000 B 34209219 000 B 34309219 000 B 34409219 000 B 34509219 000 B 46309219 000 B 46509219 000 B 46609219 000 B 46809219 000 B 46909219 000 B 47009219 000 B 47309219 000 B 47409219 000 B 47509219 000 B 47609219 000 B 47709219 000 B 47809219 000 B 47909219 000 B 48009219 000 B 74909219 000 B 75009219 000 B 75109219 000 B 75209219 000 B 75309219 000 B 75409219 000 B 75509219 000 B 75609219 000 B 75709219 000 B 75809219 000 B 75909219 000 B 76009219 000 B 76109219 000 B 76209219 000 B 76309219 000 B 76409219 000 B 76509219 000 B 76609219 000 B 79909219 000 B 80009219 000 B 201209219 000 B 201309219 000 B 213309219 000 B 213409219 000 B 213709219 000 B 213809219 000 B 216609219 000 B 239609219 000 B 2397
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09219 000 B 331 (092190000B0331)
Commune
Orgibet (09219)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
331
Surface cadastrale (contenance)
3 895 m²
Surface calculée
3 828 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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