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Parcelle 09219 000 B 728

Orgibet (09219), section B

Contenance
2 740 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09219 000 B 37209219 000 B 37509219 000 B 37909219 000 B 38009219 000 B 38209219 000 B 38809219 000 B 71109219 000 B 71209219 000 B 71409219 000 B 71609219 000 B 72009219 000 B 72109219 000 B 72209219 000 B 72309219 000 B 72409219 000 B 72609219 000 B 72709219 000 B 72809219 000 B 72909219 000 B 73009219 000 B 73109219 000 B 73209219 000 B 73409219 000 B 73509219 000 B 73909219 000 B 93209219 000 B 192109219 000 B 192209219 000 B 201609219 000 B 213909219 000 B 214009219 000 B 214609219 000 B 215009219 000 B 215109219 000 B 218209219 000 B 218409219 000 B 218809219 000 B 219109219 000 B 219309219 000 B 219509219 000 B 219609219 000 B 219809219 000 B 219909219 000 B 220009219 000 B 220109219 000 B 220309219 000 B 220409219 000 B 220609219 000 B 220709219 000 B 223909219 000 B 234409219 000 B 234509219 000 B 234609219 000 B 234709219 000 B 234809219 000 B 235009219 000 B 237509219 000 B 237709219 000 B 237909219 000 B 238109219 000 B 238309219 000 B 238509219 000 B 238609219 000 B 238709219 000 B 240409219 000 B 240509219 000 B 241509219 000 B 241609219 000 B 241709219 000 B 241809219 000 B 241909219 000 B 2420
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09219 000 B 728 (092190000B0728)
Commune
Orgibet (09219)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
728
Surface cadastrale (contenance)
2 740 m²
Surface calculée
2 781 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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