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Parcelle 09219 000 B 372

Orgibet (09219), section B

Contenance
2 920 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09219 000 B 36309219 000 B 36409219 000 B 36509219 000 B 36609219 000 B 36709219 000 B 36809219 000 B 36909219 000 B 37009219 000 B 37109219 000 B 37209219 000 B 37509219 000 B 37909219 000 B 38009219 000 B 71009219 000 B 71109219 000 B 71209219 000 B 72009219 000 B 72409219 000 B 72609219 000 B 72709219 000 B 72809219 000 B 72909219 000 B 73009219 000 B 73109219 000 B 73209219 000 B 73409219 000 B 73509219 000 B 73709219 000 B 73909219 000 B 74009219 000 B 74109219 000 B 74209219 000 B 74309219 000 B 74409219 000 B 74509219 000 B 74609219 000 B 74709219 000 B 74809219 000 B 74909219 000 B 75009219 000 B 76209219 000 B 76509219 000 B 76609219 000 B 76709219 000 B 76809219 000 B 76909219 000 B 77009219 000 B 77409219 000 B 77509219 000 B 79209219 000 B 79309219 000 B 79409219 000 B 79509219 000 B 201609219 000 B 214009219 000 B 214609219 000 B 215009219 000 B 215109219 000 B 217909219 000 B 218409219 000 B 218609219 000 B 218809219 000 B 219109219 000 B 219309219 000 B 219509219 000 B 219609219 000 B 219809219 000 B 219909219 000 B 220009219 000 B 220109219 000 B 220309219 000 B 220409219 000 B 220609219 000 B 220709219 000 B 237109219 000 B 238109219 000 B 238309219 000 B 238509219 000 B 238609219 000 B 238709219 000 B 2405
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09219 000 B 372 (092190000B0372)
Commune
Orgibet (09219)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
372
Surface cadastrale (contenance)
2 920 m²
Surface calculée
2 886 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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