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Parcelle 09219 000 B 236

Orgibet (09219), section B

Contenance
3 345 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09219 000 B 14309219 000 B 14409219 000 B 14509219 000 B 14909219 000 B 15009219 000 B 15109219 000 B 15209219 000 B 15309219 000 B 15509219 000 B 20009219 000 B 20109219 000 B 20209219 000 B 20709219 000 B 20809219 000 B 20909219 000 B 21009219 000 B 21109219 000 B 21209219 000 B 21309219 000 B 21409219 000 B 21509219 000 B 21609219 000 B 21709219 000 B 21809219 000 B 21909219 000 B 22009219 000 B 22109219 000 B 22209219 000 B 22309219 000 B 22409219 000 B 22509219 000 B 22609219 000 B 22709219 000 B 22809219 000 B 22909219 000 B 23009219 000 B 23109219 000 B 23209219 000 B 23309219 000 B 23409219 000 B 23509219 000 B 23609219 000 B 23709219 000 B 23809219 000 B 24009219 000 B 55209219 000 B 55409219 000 B 55509219 000 B 55609219 000 B 55709219 000 B 55809219 000 B 55909219 000 B 56009219 000 B 201509219 000 B 202409219 000 B 204309219 000 B 204409219 000 B 204509219 000 B 205709219 000 B 210309219 000 B 210409219 000 B 2110
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (83 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09219 000 B 236 (092190000B0236)
Commune
Orgibet (09219)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
236
Surface cadastrale (contenance)
3 345 m²
Surface calculée
3 341 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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