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Parcelle 09219 000 B 149

Orgibet (09219), section B

Contenance
4 180 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09219 000 B 10209219 000 B 11009219 000 B 11109219 000 B 11209219 000 B 11309219 000 B 11409219 000 B 11509219 000 B 11609219 000 B 11709219 000 B 11809219 000 B 11909219 000 B 12409219 000 B 12709219 000 B 12909219 000 B 13009219 000 B 13109219 000 B 13209219 000 B 13309219 000 B 13409219 000 B 13509219 000 B 13609219 000 B 13709219 000 B 13809219 000 B 13909219 000 B 14009219 000 B 14109219 000 B 14209219 000 B 14309219 000 B 14409219 000 B 14509219 000 B 14609219 000 B 14709219 000 B 14809219 000 B 14909219 000 B 15009219 000 B 15109219 000 B 15209219 000 B 15309219 000 B 15509219 000 B 15609219 000 B 15709219 000 B 15809219 000 B 15909219 000 B 19509219 000 B 19609219 000 B 19809219 000 B 20009219 000 B 20109219 000 B 20209219 000 B 20309219 000 B 20409219 000 B 20509219 000 B 20609219 000 B 20709219 000 B 20809219 000 B 20909219 000 B 21009219 000 B 21109219 000 B 21209219 000 B 21509219 000 B 21609219 000 B 21709219 000 B 21809219 000 B 21909219 000 B 22009219 000 B 22109219 000 B 22209219 000 B 22309219 000 B 22409219 000 B 23009219 000 B 23109219 000 B 23209219 000 B 23309219 000 B 23409219 000 B 23509219 000 B 23609219 000 B 55909219 000 B 59309219 000 B 59509219 000 B 62809219 000 B 63209219 000 B 63309219 000 B 201009219 000 B 202409219 000 B 203809219 000 B 203909219 000 B 204009219 000 B 204209219 000 B 204309219 000 B 205709219 000 B 210309219 000 B 210409219 000 B 211009219 000 B 2113
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09219 000 B 149 (092190000B0149)
Commune
Orgibet (09219)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
149
Surface cadastrale (contenance)
4 180 m²
Surface calculée
4 196 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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