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Parcelle 09219 000 A 1429

Orgibet (09219), section A

Contenance
4 050 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
09219 000 A 138509219 000 A 138609219 000 A 138709219 000 A 138809219 000 A 138909219 000 A 139209219 000 A 139309219 000 A 139409219 000 A 141509219 000 A 141609219 000 A 141709219 000 A 141809219 000 A 142009219 000 A 142109219 000 A 142209219 000 A 142309219 000 A 142409219 000 A 142509219 000 A 142609219 000 A 142709219 000 A 142809219 000 A 142909219 000 A 143009219 000 A 143109219 000 A 143209219 000 A 143309219 000 A 143409219 000 A 143509219 000 A 144409219 000 A 144609219 000 A 144709219 000 A 144809219 000 A 144909219 000 A 145009219 000 A 145109219 000 A 145209219 000 A 145309219 000 A 145409219 000 A 145609219 000 A 145709219 000 A 158509219 000 A 161109219 000 A 161209219 000 A 165509219 000 A 165609219 000 A 180309219 000 A 180409219 000 A 185809219 000 A 193009219 000 A 193109219 000 A 1932
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Orgibet

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
09219 000 A 1429 (092190000A1429)
Commune
Orgibet (09219)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
1429
Surface cadastrale (contenance)
4 050 m²
Surface calculée
4 158 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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