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Parcelle 09219 000 A 79

Orgibet (09219), section A

Contenance
4 670 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
09219 000 A 1709219 000 A 1809219 000 A 1909219 000 A 3709219 000 A 3809219 000 A 3909219 000 A 4309219 000 A 4409219 000 A 4509219 000 A 4609219 000 A 4709219 000 A 5009219 000 A 5109219 000 A 5209219 000 A 5309219 000 A 5409219 000 A 5509219 000 A 5609219 000 A 5709219 000 A 5809219 000 A 5909219 000 A 6009219 000 A 6109219 000 A 6209219 000 A 6309219 000 A 6409219 000 A 6509219 000 A 6609219 000 A 6709219 000 A 7009219 000 A 7209219 000 A 7309219 000 A 7409219 000 A 7509219 000 A 7609219 000 A 7709219 000 A 7809219 000 A 7909219 000 A 8009219 000 A 8109219 000 A 8209219 000 A 8309219 000 A 8409219 000 A 8509219 000 A 8609219 000 A 8709219 000 A 8809219 000 A 8909219 000 A 9009219 000 A 9109219 000 A 9209219 000 A 9309219 000 A 9409219 000 A 9509219 000 A 9609219 000 A 9709219 000 A 9809219 000 A 9909219 000 A 10009219 000 A 10109219 000 A 10809219 000 A 10909219 000 A 11009219 000 A 11109219 000 A 11209219 000 A 11309219 000 A 11409219 000 A 11509219 000 A 11609219 000 A 11709219 000 A 11809219 000 A 11909219 000 A 12009219 000 A 12109219 000 A 12209219 000 A 63109219 000 A 63209219 000 A 63309219 000 A 63409219 000 A 63509219 000 A 63609219 000 A 65109219 000 A 65309219 000 A 65409219 000 A 65509219 000 A 168809219 000 A 1696
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Orgibet

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
09219 000 A 79 (092190000A0079)
Commune
Orgibet (09219)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
79
Surface cadastrale (contenance)
4 670 m²
Surface calculée
4 750 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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