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Parcelle 09192 000 D 2893

Miglos (09192), section D

Contenance
9 176 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09192 000 D 230709192 000 D 241409192 000 D 241509192 000 D 241609192 000 D 241709192 000 D 241809192 000 D 241909192 000 D 242109192 000 D 242209192 000 D 242309192 000 D 242509192 000 D 242609192 000 D 242709192 000 D 242809192 000 D 242909192 000 D 243009192 000 D 243209192 000 D 243409192 000 D 280409192 000 D 280509192 000 D 281009192 000 D 281109192 000 D 281209192 000 D 281609192 000 D 281709192 000 D 282109192 000 D 282209192 000 D 282309192 000 D 282409192 000 D 282509192 000 D 282609192 000 D 282709192 000 D 282809192 000 D 282909192 000 D 283009192 000 D 283109192 000 D 283209192 000 D 283309192 000 D 283409192 000 D 283709192 000 D 283809192 000 D 284009192 000 D 284109192 000 D 284209192 000 D 284309192 000 D 284409192 000 D 284509192 000 D 284609192 000 D 284709192 000 D 284909192 000 D 285009192 000 D 285109192 000 D 285209192 000 D 285309192 000 D 285409192 000 D 285509192 000 D 285609192 000 D 285709192 000 D 285809192 000 D 285909192 000 D 286109192 000 D 286209192 000 D 286309192 000 D 286409192 000 D 286509192 000 D 286609192 000 D 286709192 000 D 286809192 000 D 286909192 000 D 287209192 000 D 287309192 000 D 287609192 000 D 287709192 000 D 288009192 000 D 288109192 000 D 288409192 000 D 288509192 000 D 288609192 000 D 288709192 000 D 288809192 000 D 289109192 000 D 289209192 000 D 289309192 000 D 289409192 000 D 289509192 000 D 289609192 000 D 289709192 000 D 289809192 000 D 289909192 000 D 290009192 000 D 290109192 000 D 290209192 000 D 290309192 000 D 290409192 000 D 290509192 000 D 290609192 000 D 290709192 000 D 290809192 000 D 290909192 000 D 291009192 000 D 291109192 000 D 291209192 000 D 291309192 000 D 291409192 000 D 291509192 000 D 291609192 000 D 291709192 000 D 291809192 000 D 291909192 000 D 292009192 000 D 292109192 000 D 292209192 000 D 292309192 000 D 292409192 000 D 292609192 000 D 292709192 000 D 293009192 000 D 293109192 000 D 293409192 000 D 293509192 000 D 293809192 000 D 293909192 000 D 321709192 000 D 3284
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (62 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09192 000 D 2893 (091920000D2893)
Commune
Miglos (09192)
Préfixe
000
Section
D
Numéro
2893
Surface cadastrale (contenance)
9 176 m²
Surface calculée
9 200 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 09192 000 D 2892Parcelle suivante : 09192 000 D 2894