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Parcelle 09192 000 D 2887

Miglos (09192), section D

Contenance
4 832 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09192 000 D 241409192 000 D 241509192 000 D 241609192 000 D 241709192 000 D 242009192 000 D 242109192 000 D 242309192 000 D 285709192 000 D 285809192 000 D 286109192 000 D 286209192 000 D 286309192 000 D 286609192 000 D 286909192 000 D 287209192 000 D 287309192 000 D 287409192 000 D 287509192 000 D 287609192 000 D 287709192 000 D 287809192 000 D 287909192 000 D 288009192 000 D 288109192 000 D 288209192 000 D 288309192 000 D 288409192 000 D 288509192 000 D 288609192 000 D 288709192 000 D 288809192 000 D 288909192 000 D 289009192 000 D 289109192 000 D 289209192 000 D 289309192 000 D 289409192 000 D 289509192 000 D 289609192 000 D 289709192 000 D 289809192 000 D 289909192 000 D 290009192 000 D 290109192 000 D 290209192 000 D 290309192 000 D 290409192 000 D 290509192 000 D 290609192 000 D 290709192 000 D 290809192 000 D 290909192 000 D 291009192 000 D 291109192 000 D 291209192 000 D 291309192 000 D 291409192 000 D 291509192 000 D 291609192 000 D 291709192 000 D 3217
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09192 000 D 2887 (091920000D2887)
Commune
Miglos (09192)
Préfixe
000
Section
D
Numéro
2887
Surface cadastrale (contenance)
4 832 m²
Surface calculée
5 021 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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