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Parcelle 09192 000 D 2693

Miglos (09192), section D

Contenance
2,6 ha
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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09192 000 D 241409192 000 D 241509192 000 D 241609192 000 D 241709192 000 D 241909192 000 D 242009192 000 D 242109192 000 D 242309192 000 D 242409192 000 D 242509192 000 D 242809192 000 D 242909192 000 D 243009192 000 D 243209192 000 D 243309192 000 D 243409192 000 D 243609192 000 D 243709192 000 D 243809192 000 D 243909192 000 D 244209192 000 D 244309192 000 D 244609192 000 D 244709192 000 D 244809192 000 D 244909192 000 D 245109192 000 D 245209192 000 D 245309192 000 D 245409192 000 D 246009192 000 D 246409192 000 D 246509192 000 D 246609192 000 D 246709192 000 D 246809192 000 D 246909192 000 D 247009192 000 D 247109192 000 D 247209192 000 D 247309192 000 D 247409192 000 D 247509192 000 D 247609192 000 D 247809192 000 D 247909192 000 D 248009192 000 D 248109192 000 D 268009192 000 D 268109192 000 D 268209192 000 D 268309192 000 D 268409192 000 D 268509192 000 D 268609192 000 D 268709192 000 D 268809192 000 D 268909192 000 D 269009192 000 D 269109192 000 D 269209192 000 D 269309192 000 D 286909192 000 D 287009192 000 D 287109192 000 D 287209192 000 D 287309192 000 D 287409192 000 D 287509192 000 D 287609192 000 D 287709192 000 D 287809192 000 D 287909192 000 D 288009192 000 D 288109192 000 D 288209192 000 D 288309192 000 D 288409192 000 D 288709192 000 D 288809192 000 D 288909192 000 D 289009192 000 D 289109192 000 D 289209192 000 D 289509192 000 D 289609192 000 D 289709192 000 D 290009192 000 D 290109192 000 D 321509192 000 D 3217
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

3 % de la parcelle
Document : 200066363_PLUi_20251218

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09192 000 D 2693 (091920000D2693)
Commune
Miglos (09192)
Préfixe
000
Section
D
Numéro
2693
Surface cadastrale (contenance)
2,6 ha
Surface calculée
2,7 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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