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Parcelle 09192 000 D 827

Miglos (09192), section D

Contenance
1 895 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09192 000 D 56309192 000 D 79709192 000 D 80709192 000 D 80809192 000 D 80909192 000 D 81009192 000 D 81109192 000 D 81209192 000 D 81709192 000 D 81809192 000 D 81909192 000 D 82009192 000 D 82109192 000 D 82209192 000 D 82309192 000 D 82409192 000 D 82509192 000 D 82609192 000 D 82709192 000 D 82809192 000 D 82909192 000 D 83009192 000 D 83109192 000 D 83209192 000 D 83309192 000 D 83409192 000 D 83909192 000 D 84009192 000 D 85009192 000 D 85109192 000 D 85409192 000 D 85509192 000 D 85609192 000 D 85709192 000 D 85809192 000 D 85909192 000 D 86009192 000 D 86109192 000 D 86209192 000 D 86309192 000 D 86409192 000 D 86509192 000 D 86609192 000 D 86709192 000 D 86809192 000 D 86909192 000 D 87009192 000 D 87109192 000 D 87209192 000 D 87309192 000 D 87409192 000 D 87509192 000 D 87609192 000 D 87709192 000 D 87809192 000 D 87909192 000 D 88909192 000 D 89009192 000 D 89109192 000 D 89209192 000 D 89809192 000 D 89909192 000 D 90009192 000 D 90109192 000 D 133709192 000 D 133809192 000 D 133909192 000 D 134009192 000 D 134109192 000 D 134209192 000 D 134309192 000 D 134409192 000 D 134509192 000 D 134609192 000 D 134709192 000 D 134809192 000 D 135009192 000 D 136209192 000 D 136309192 000 D 136409192 000 D 149509192 000 D 149609192 000 D 149709192 000 D 149809192 000 D 1499
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09192 000 D 827 (091920000D0827)
Commune
Miglos (09192)
Préfixe
000
Section
D
Numéro
827
Surface cadastrale (contenance)
1 895 m²
Surface calculée
1 874 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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