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Parcelle 09192 000 D 797

Miglos (09192), section D

Contenance
1 680 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09192 000 D 56309192 000 D 76609192 000 D 76709192 000 D 76809192 000 D 76909192 000 D 77809192 000 D 78009192 000 D 78609192 000 D 78709192 000 D 78809192 000 D 78909192 000 D 79009192 000 D 79309192 000 D 79409192 000 D 79509192 000 D 79609192 000 D 79709192 000 D 79809192 000 D 79909192 000 D 80009192 000 D 80109192 000 D 80209192 000 D 80309192 000 D 80409192 000 D 80509192 000 D 80609192 000 D 80709192 000 D 80809192 000 D 80909192 000 D 81009192 000 D 81109192 000 D 81209192 000 D 81309192 000 D 81409192 000 D 81509192 000 D 82709192 000 D 82809192 000 D 83009192 000 D 83109192 000 D 83209192 000 D 83309192 000 D 83409192 000 D 83509192 000 D 83609192 000 D 83709192 000 D 83809192 000 D 83909192 000 D 84009192 000 D 84109192 000 D 84209192 000 D 84309192 000 D 84409192 000 D 84509192 000 D 84609192 000 D 84709192 000 D 84809192 000 D 85309192 000 D 85409192 000 D 85509192 000 D 85609192 000 D 85709192 000 D 85809192 000 D 859
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09192 000 D 797 (091920000D0797)
Commune
Miglos (09192)
Préfixe
000
Section
D
Numéro
797
Surface cadastrale (contenance)
1 680 m²
Surface calculée
1 692 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 09192 000 D 796Parcelle suivante : 09192 000 D 798