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Parcelle 09192 000 C 1840

Miglos (09192), section C

Contenance
3 590 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
09192 000 C 151509192 000 C 151809192 000 C 151909192 000 C 152009192 000 C 152109192 000 C 152209192 000 C 152309192 000 C 152409192 000 C 152609192 000 C 152709192 000 C 160609192 000 C 163109192 000 C 163409192 000 C 163509192 000 C 163609192 000 C 163709192 000 C 163809192 000 C 163909192 000 C 164009192 000 C 164109192 000 C 164209192 000 C 164309192 000 C 164409192 000 C 164509192 000 C 164609192 000 C 165809192 000 C 165909192 000 C 166009192 000 C 166109192 000 C 166209192 000 C 166309192 000 C 166409192 000 C 166509192 000 C 166609192 000 C 166709192 000 C 166809192 000 C 166909192 000 C 167009192 000 C 167109192 000 C 167209192 000 C 167309192 000 C 167409192 000 C 167509192 000 C 167609192 000 C 167809192 000 C 167909192 000 C 168009192 000 C 168109192 000 C 168209192 000 C 168309192 000 C 168409192 000 C 168509192 000 C 179509192 000 C 181909192 000 C 182009192 000 C 182109192 000 C 182209192 000 C 182309192 000 C 182409192 000 C 182509192 000 C 182609192 000 C 182709192 000 C 182809192 000 C 182909192 000 C 183009192 000 C 183109192 000 C 183209192 000 C 183309192 000 C 183409192 000 C 183509192 000 C 183609192 000 C 183709192 000 C 183809192 000 C 183909192 000 C 184009192 000 C 184109192 000 C 184209192 000 C 184309192 000 C 184409192 000 C 184509192 000 C 184609192 000 C 184709192 000 C 184809192 000 C 184909192 000 C 185009192 000 C 185109192 000 C 185209192 000 C 185309192 000 C 185409192 000 C 185509192 000 C 185609192 000 C 185709192 000 C 185809192 000 C 185909192 000 C 186009192 000 C 186109192 000 C 186209192 000 C 186309192 000 C 186409192 000 C 186509192 000 C 186609192 000 C 186709192 000 C 186809192 000 C 186909192 000 C 187009192 000 C 187109192 000 C 187709192 000 C 187809192 000 C 188009192 000 C 188309192 000 C 188409192 000 C 188509192 000 C 188609192 000 C 188709192 000 C 188809192 000 C 188909192 000 C 189009192 000 C 189109192 000 C 189409192 000 C 1896
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Identification

Référence cadastrale
09192 000 C 1840 (091920000C1840)
Commune
Miglos (09192)
Préfixe
000
Section
C
Numéro
1840
Surface cadastrale (contenance)
3 590 m²
Surface calculée
3 614 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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