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Parcelle 09192 000 C 1680

Miglos (09192), section C

Contenance
1 030 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09192 000 C 151409192 000 C 151709192 000 C 151809192 000 C 152009192 000 C 152109192 000 C 166409192 000 C 166509192 000 C 166709192 000 C 166809192 000 C 166909192 000 C 167009192 000 C 167109192 000 C 167209192 000 C 167309192 000 C 167409192 000 C 167509192 000 C 167609192 000 C 167709192 000 C 167809192 000 C 167909192 000 C 168009192 000 C 168109192 000 C 168209192 000 C 168309192 000 C 168809192 000 C 168909192 000 C 169009192 000 C 169109192 000 C 169209192 000 C 169309192 000 C 169409192 000 C 169509192 000 C 169609192 000 C 169709192 000 C 169809192 000 C 169909192 000 C 170009192 000 C 170109192 000 C 170609192 000 C 170709192 000 C 172309192 000 C 172409192 000 C 182209192 000 C 182309192 000 C 182409192 000 C 182509192 000 C 182609192 000 C 182709192 000 C 182809192 000 C 183109192 000 C 183609192 000 C 184109192 000 C 1842
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09192 000 C 1680 (091920000C1680)
Commune
Miglos (09192)
Préfixe
000
Section
C
Numéro
1680
Surface cadastrale (contenance)
1 030 m²
Surface calculée
1 098 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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