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Parcelle 09192 000 C 1250

Miglos (09192), section C

Contenance
3 840 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09192 000 C 20509192 000 C 103609192 000 C 104109192 000 C 104209192 000 C 104309192 000 C 104509192 000 C 104609192 000 C 104709192 000 C 104809192 000 C 104909192 000 C 105009192 000 C 105109192 000 C 105209192 000 C 105309192 000 C 105409192 000 C 105509192 000 C 105609192 000 C 105709192 000 C 105809192 000 C 105909192 000 C 106009192 000 C 106109192 000 C 106209192 000 C 106309192 000 C 106409192 000 C 106909192 000 C 115709192 000 C 115809192 000 C 115909192 000 C 116009192 000 C 116109192 000 C 116209192 000 C 116309192 000 C 116409192 000 C 116509192 000 C 116609192 000 C 116709192 000 C 116809192 000 C 116909192 000 C 117009192 000 C 117109192 000 C 117209192 000 C 117309192 000 C 117409192 000 C 117509192 000 C 117609192 000 C 117709192 000 C 117809192 000 C 117909192 000 C 118009192 000 C 118309192 000 C 118409192 000 C 120209192 000 C 120309192 000 C 123009192 000 C 123109192 000 C 123209192 000 C 123309192 000 C 123409192 000 C 123509192 000 C 123609192 000 C 123709192 000 C 123809192 000 C 123909192 000 C 124009192 000 C 124209192 000 C 124309192 000 C 124409192 000 C 124509192 000 C 124609192 000 C 124709192 000 C 124809192 000 C 124909192 000 C 125009192 000 C 125109192 000 C 125209192 000 C 125309192 000 C 125409192 000 C 125509192 000 C 125609192 000 C 125709192 000 C 125809192 000 C 1259
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09192 000 C 1250 (091920000C1250)
Commune
Miglos (09192)
Préfixe
000
Section
C
Numéro
1250
Surface cadastrale (contenance)
3 840 m²
Surface calculée
3 832 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 09192 000 C 1249Parcelle suivante : 09192 000 C 1251