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Parcelle 09192 000 C 1176

Miglos (09192), section C

Contenance
3 910 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09192 000 C 20109192 000 C 20509192 000 C 102409192 000 C 102509192 000 C 102609192 000 C 102709192 000 C 102809192 000 C 103709192 000 C 103809192 000 C 103909192 000 C 104009192 000 C 104109192 000 C 104209192 000 C 104309192 000 C 104409192 000 C 104509192 000 C 104609192 000 C 116709192 000 C 116809192 000 C 116909192 000 C 117009192 000 C 117109192 000 C 117209192 000 C 117309192 000 C 117409192 000 C 117509192 000 C 117609192 000 C 117709192 000 C 117809192 000 C 117909192 000 C 118009192 000 C 118109192 000 C 118209192 000 C 118309192 000 C 118409192 000 C 118509192 000 C 118609192 000 C 118709192 000 C 118809192 000 C 119509192 000 C 119609192 000 C 119809192 000 C 119909192 000 C 120009192 000 C 120109192 000 C 120209192 000 C 123509192 000 C 123609192 000 C 123809192 000 C 123909192 000 C 124009192 000 C 124109192 000 C 124209192 000 C 124309192 000 C 124409192 000 C 124509192 000 C 124609192 000 C 124709192 000 C 124809192 000 C 1249
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09192 000 C 1176 (091920000C1176)
Commune
Miglos (09192)
Préfixe
000
Section
C
Numéro
1176
Surface cadastrale (contenance)
3 910 m²
Surface calculée
3 963 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 09192 000 C 1175Parcelle suivante : 09192 000 C 1177