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Parcelle 09192 000 C 177

Miglos (09192), section C

Contenance
2,8 ha
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09192 000 C 11409192 000 C 11809192 000 C 11909192 000 C 12709192 000 C 12809192 000 C 12909192 000 C 13309192 000 C 13409192 000 C 16309192 000 C 16409192 000 C 16509192 000 C 16609192 000 C 16709192 000 C 16809192 000 C 16909192 000 C 17009192 000 C 17109192 000 C 17209192 000 C 17309192 000 C 17409192 000 C 17509192 000 C 17609192 000 C 17709192 000 C 17809192 000 C 17909192 000 C 18009192 000 C 18109192 000 C 18209192 000 C 18309192 000 C 18409192 000 C 18509192 000 C 82209192 000 C 82309192 000 C 82409192 000 C 82509192 000 C 82609192 000 C 82709192 000 C 82809192 000 C 82909192 000 C 83009192 000 C 83109192 000 C 83209192 000 C 83609192 000 C 83709192 000 C 83809192 000 C 83909192 000 C 84009192 000 C 84209192 000 C 91109192 000 C 91209192 000 C 91309192 000 C 91409192 000 C 91509192 000 C 91809192 000 C 91909192 000 C 92009192 000 C 92109192 000 C 92209192 000 C 92309192 000 C 92409192 000 C 92509192 000 C 92609192 000 C 92709192 000 C 92809192 000 C 92909192 000 C 93009192 000 C 93109192 000 C 93209192 000 C 93309192 000 C 93409192 000 C 93509192 000 C 93609192 000 C 93709192 000 C 93809192 000 C 93909192 000 C 94009192 000 C 94109192 000 C 94209192 000 C 94309192 000 C 94409192 000 C 94509192 000 C 94609192 000 C 94709192 000 C 94809192 000 C 94909192 000 C 95009192 000 C 95109192 000 C 95209192 000 C 95309192 000 C 95409192 000 C 95509192 000 C 95609192 000 C 95709192 000 C 95809192 000 C 96009192 000 C 96109192 000 C 96209192 000 C 96309192 000 C 96409192 000 C 96509192 000 C 96609192 000 C 96709192 000 C 96809192 000 C 96909192 000 C 97009192 000 C 97109192 000 C 97209192 000 C 97309192 000 C 97409192 000 C 97509192 000 C 97609192 000 C 97709192 000 C 97809192 000 C 97909192 000 C 98009192 000 C 98109192 000 C 98209192 000 C 98309192 000 C 98409192 000 C 98509192 000 C 98609192 000 C 98709192 000 C 98809192 000 C 98909192 000 C 99009192 000 C 99109192 000 C 99509192 000 C 103109192 000 C 103309192 000 C 103409192 000 C 103509192 000 C 107109192 000 C 107209192 000 C 107309192 000 C 107409192 000 C 107509192 000 C 107609192 000 C 107709192 000 C 107809192 000 C 107909192 000 C 108009192 000 C 108109192 000 C 108209192 000 C 108309192 000 C 108409192 000 C 108509192 000 C 108609192 000 C 108809192 000 C 108909192 000 C 1092
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Voie, chemin ou transport public à conserver ou à créer
Plaine d'Artigues – tracé linéaire sur la parcelle ou en limite
Voie, chemin ou transport public à conserver ou à créer
Rocher de Miglos-AVTT021 – tracé linéaire sur la parcelle ou en limite

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (94 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09192 000 C 177 (091920000C0177)
Commune
Miglos (09192)
Préfixe
000
Section
C
Numéro
177
Surface cadastrale (contenance)
2,8 ha
Surface calculée
2,8 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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