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317 Route de Rapy, 09300 Ilhat

Parcelle 09142 000 A 689 · section A

Contenance
2 035 m²
Zone du PLU
AZone agricole (A)

Adresse BAN rattachée à titre indicatif à cette parcelle. Adresses et méthode de rattachement

09142 000 A 61709142 000 A 61809142 000 A 61909142 000 A 62009142 000 A 62109142 000 A 62209142 000 A 62309142 000 A 68509142 000 A 68609142 000 A 68909142 000 A 69009142 000 A 69109142 000 A 69209142 000 A 69309142 000 A 69409142 000 A 69509142 000 A 69709142 000 A 69809142 000 A 69909142 000 A 70209142 000 A 71609142 000 A 71709142 000 A 71809142 000 A 71909142 000 A 72109142 000 A 72209142 000 A 72309142 000 A 72409142 000 A 72509142 000 A 72609142 000 A 72709142 000 A 72809142 000 A 72909142 000 A 73009142 000 A 73109142 000 A 73309142 000 A 73409142 000 A 73509142 000 A 73609142 000 A 73809142 000 A 74109142 000 A 87009142 000 A 87109142 000 A 87209142 000 A 87309142 000 A 87409142 000 A 87509142 000 A 87709142 000 A 87809142 000 A 88009142 000 A 88309142 000 A 89009142 000 A 329309142 000 A 329409142 000 A 329509142 000 A 330209142 000 A 338009142 000 A 339309142 000 A 343309142 000 A 343409142 000 A 343509142 000 A 343609142 000 A 361009142 000 A 361109142 000 A 361209142 000 A 362709142 000 A 362809142 000 A 363009142 000 A 365809142 000 A 3659
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

60 % de la parcelle
Document : 240900464_PLUI_20250129

UB2 – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

40 % de la parcelle
Document : 240900464_PLUI_20250129

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Toutes les adresses de Ilhat

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Bâtiments

Données indicatives (IGN BD TOPO) : bâtiments rattachés à la parcelle par l’IGN (BAN PLUS) dès qu’ils en couvrent au moins 20 m², avec des informations issues des fichiers fiscaux (DGFiP), anonymisées. Une hauteur ou un nombre inconnu n’est pas affiché. Les années de construction sont regroupées par période, car les bâtiments anciens portent souvent une année ronde estimée (1800, 1900…). Un bâtiment à cheval sur plusieurs parcelles est compté sur chacune, avec tous ses logements. Les bâtiments récents peuvent manquer : les fichiers fiscaux sont mis à jour avec retard.

Sur la parcelle
4 bâtiments
Usage
Résidentiel, annexe
Hauteur à la gouttière
jusqu’à 7 m
Niveaux
jusqu’à 1 (rez-de-chaussée compris)
Logements
1
Construction
2000 ou après

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
09142 000 A 689 (091420000A0689)
Commune
Ilhat (09142)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
689
Surface cadastrale (contenance)
2 035 m²
Surface calculée
2 066 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (240900464_PLUI_20250129)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 09142 000 A 686Parcelle suivante : 09142 000 A 690 – 291 Route de Rapy, 09300 Ilhat