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Parcelle 09113 000 F 1404

Ercé (09113), section F

Contenance
6 362 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09113 000 F 95009113 000 F 95109113 000 F 95209113 000 F 100709113 000 F 100809113 000 F 101109113 000 F 101209113 000 F 101309113 000 F 101409113 000 F 101509113 000 F 101609113 000 F 101709113 000 F 101809113 000 F 101909113 000 F 102609113 000 F 102709113 000 F 102809113 000 F 102909113 000 F 103009113 000 F 103709113 000 F 109109113 000 F 109309113 000 F 109409113 000 F 109509113 000 F 109609113 000 F 109709113 000 F 109809113 000 F 113109113 000 F 113209113 000 F 113409113 000 F 113509113 000 F 113609113 000 F 113709113 000 F 113809113 000 F 113909113 000 F 114009113 000 F 114109113 000 F 114209113 000 F 114309113 000 F 114409113 000 F 114509113 000 F 114609113 000 F 114709113 000 F 114809113 000 F 114909113 000 F 115109113 000 F 115809113 000 F 115909113 000 F 116009113 000 F 116109113 000 F 116209113 000 F 116309113 000 F 116409113 000 F 116509113 000 F 116609113 000 F 116709113 000 F 126209113 000 F 126309113 000 F 126409113 000 F 126509113 000 F 135709113 000 F 135809113 000 F 135909113 000 F 137809113 000 F 137909113 000 F 138009113 000 F 138109113 000 F 138209113 000 F 138309113 000 F 138409113 000 F 138509113 000 F 138609113 000 F 138709113 000 F 138809113 000 F 138909113 000 F 139009113 000 F 139109113 000 F 139209113 000 F 139309113 000 F 139409113 000 F 139509113 000 F 139609113 000 F 139709113 000 F 139809113 000 F 139909113 000 F 140009113 000 F 140109113 000 F 140209113 000 F 140309113 000 F 140409113 000 F 140509113 000 F 140609113 000 F 140709113 000 F 140809113 000 F 1409
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (58 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRN de la commune d'Ercé – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09113 000 F 1404 (091130000F1404)
Commune
Ercé (09113)
Préfixe
000
Section
F
Numéro
1404
Surface cadastrale (contenance)
6 362 m²
Surface calculée
6 272 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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