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Parcelle 09113 000 F 1358

Ercé (09113), section F

Contenance
7 855 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
09113 000 F 94009113 000 F 101709113 000 F 101809113 000 F 101909113 000 F 113109113 000 F 113209113 000 F 113709113 000 F 113809113 000 F 113909113 000 F 114909113 000 F 115109113 000 F 115409113 000 F 115509113 000 F 115709113 000 F 115809113 000 F 115909113 000 F 116009113 000 F 116109113 000 F 116209113 000 F 116309113 000 F 116409113 000 F 116509113 000 F 116709113 000 F 120709113 000 F 120809113 000 F 121109113 000 F 121209113 000 F 121309113 000 F 121909113 000 F 122009113 000 F 126009113 000 F 126109113 000 F 126209113 000 F 126309113 000 F 126509113 000 F 135009113 000 F 135109113 000 F 135209113 000 F 135309113 000 F 135409113 000 F 135509113 000 F 135609113 000 F 135709113 000 F 135809113 000 F 135909113 000 F 136109113 000 F 136209113 000 F 140409113 000 F 140509113 000 F 140609113 000 F 140709113 000 F 1408
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRN de la commune d'Ercé – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Identification

Référence cadastrale
09113 000 F 1358 (091130000F1358)
Commune
Ercé (09113)
Préfixe
000
Section
F
Numéro
1358
Surface cadastrale (contenance)
7 855 m²
Surface calculée
1 137 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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