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Parcelle 09113 000 F 1308

Ercé (09113), section F

Contenance
1,5 ha
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09113 000 F 62809113 000 F 63009113 000 F 63109113 000 F 84109113 000 F 84309113 000 F 84409113 000 F 84509113 000 F 84609113 000 F 84809113 000 F 85209113 000 F 85309113 000 F 85409113 000 F 85509113 000 F 85709113 000 F 88209113 000 F 88309113 000 F 88409113 000 F 88509113 000 F 88609113 000 F 88709113 000 F 89009113 000 F 92509113 000 F 92609113 000 F 92709113 000 F 92809113 000 F 92909113 000 F 93009113 000 F 93109113 000 F 93209113 000 F 93309113 000 F 93409113 000 F 93509113 000 F 93609113 000 F 93709113 000 F 93809113 000 F 93909113 000 F 94009113 000 F 94109113 000 F 94209113 000 F 94309113 000 F 94409113 000 F 94509113 000 F 94609113 000 F 94709113 000 F 94809113 000 F 94909113 000 F 95009113 000 F 95709113 000 F 96109113 000 F 96209113 000 F 96309113 000 F 96409113 000 F 96609113 000 F 96709113 000 F 96809113 000 F 96909113 000 F 97009113 000 F 97109113 000 F 97209113 000 F 97309113 000 F 97409113 000 F 97609113 000 F 97709113 000 F 98009113 000 F 98109113 000 F 121909113 000 F 122009113 000 F 124509113 000 F 124609113 000 F 124809113 000 F 124909113 000 F 125009113 000 F 125109113 000 F 125209113 000 F 125309113 000 F 125409113 000 F 125509113 000 F 125609113 000 F 125709113 000 F 125809113 000 F 125909113 000 F 126009113 000 F 126109113 000 F 127909113 000 F 128009113 000 F 129909113 000 F 130009113 000 F 130109113 000 F 130809113 000 F 130909113 000 F 131009113 000 F 131109113 000 F 131209113 000 F 131309113 000 F 131409113 000 F 131509113 000 F 131609113 000 F 131709113 000 F 131809113 000 F 132809113 000 F 132909113 000 F 133009113 000 F 133109113 000 F 133209113 000 F 133309113 000 F 133409113 000 F 133509113 000 F 133609113 000 F 135609113 000 F 1357
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (36 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRN de la commune d'Ercé – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09113 000 F 1308 (091130000F1308)
Commune
Ercé (09113)
Préfixe
000
Section
F
Numéro
1308
Surface cadastrale (contenance)
1,5 ha
Surface calculée
1,5 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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