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Parcelle 09113 000 F 630

Ercé (09113), section F

Contenance
8 959 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09113 000 F 47809113 000 F 58509113 000 F 58609113 000 F 58709113 000 F 58809113 000 F 58909113 000 F 59209113 000 F 59309113 000 F 59409113 000 F 59509113 000 F 59609113 000 F 59709113 000 F 59809113 000 F 59909113 000 F 60009113 000 F 60109113 000 F 60209113 000 F 60309113 000 F 60709113 000 F 61109113 000 F 62009113 000 F 62309113 000 F 62409113 000 F 62509113 000 F 62609113 000 F 62709113 000 F 62809113 000 F 62909113 000 F 63009113 000 F 63109113 000 F 88209113 000 F 88309113 000 F 88409113 000 F 88509113 000 F 88609113 000 F 88709113 000 F 88809113 000 F 88909113 000 F 89009113 000 F 89109113 000 F 90109113 000 F 90209113 000 F 92509113 000 F 92609113 000 F 92709113 000 F 92809113 000 F 96309113 000 F 123309113 000 F 123909113 000 F 124009113 000 F 124109113 000 F 124209113 000 F 124609113 000 F 124709113 000 F 124809113 000 F 124909113 000 F 125009113 000 F 125109113 000 F 125209113 000 F 125309113 000 F 125409113 000 F 125509113 000 F 125609113 000 F 125709113 000 F 128009113 000 F 129909113 000 F 130809113 000 F 130909113 000 F 1310
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRN de la commune d'Ercé – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09113 000 F 630 (091130000F0630)
Commune
Ercé (09113)
Préfixe
000
Section
F
Numéro
630
Surface cadastrale (contenance)
8 959 m²
Surface calculée
9 183 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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