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Parcelle 09113 000 F 918

Ercé (09113), section F

Contenance
1,4 ha
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09113 000 F 47809113 000 F 47909113 000 F 48009113 000 F 48109113 000 F 48209113 000 F 48309113 000 F 48409113 000 F 48509113 000 F 49709113 000 F 49809113 000 F 49909113 000 F 50009113 000 F 50109113 000 F 61109113 000 F 61209113 000 F 64609113 000 F 64809113 000 F 64909113 000 F 65009113 000 F 65109113 000 F 65209113 000 F 66609113 000 F 66709113 000 F 66809113 000 F 66909113 000 F 67009113 000 F 67109113 000 F 67309113 000 F 67409113 000 F 67609113 000 F 67709113 000 F 67809113 000 F 67909113 000 F 68009113 000 F 68109113 000 F 68209113 000 F 68309113 000 F 68409113 000 F 68509113 000 F 68609113 000 F 68709113 000 F 68809113 000 F 68909113 000 F 69009113 000 F 69209113 000 F 90709113 000 F 90809113 000 F 90909113 000 F 91009113 000 F 91109113 000 F 91209113 000 F 91309113 000 F 91409113 000 F 91609113 000 F 91709113 000 F 91809113 000 F 91909113 000 F 92009113 000 F 92109113 000 F 92209113 000 F 92309113 000 F 92409113 000 F 127709113 000 F 127809113 000 F 128109113 000 F 1299
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRN de la commune d'Ercé – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09113 000 F 918 (091130000F0918)
Commune
Ercé (09113)
Préfixe
000
Section
F
Numéro
918
Surface cadastrale (contenance)
1,4 ha
Surface calculée
1,4 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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