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Parcelle 09113 000 F 563

Ercé (09113), section F

Contenance
1,4 ha
Zone du PLU
Aucune zone publiée
09113 000 F 47809113 000 F 53609113 000 F 53709113 000 F 53809113 000 F 53909113 000 F 54209113 000 F 54409113 000 F 54509113 000 F 54609113 000 F 54709113 000 F 54809113 000 F 54909113 000 F 55009113 000 F 55109113 000 F 55209113 000 F 55309113 000 F 55409113 000 F 55509113 000 F 55609113 000 F 55709113 000 F 55809113 000 F 55909113 000 F 56009113 000 F 56109113 000 F 56209113 000 F 56309113 000 F 56409113 000 F 56509113 000 F 56609113 000 F 56709113 000 F 56809113 000 F 56909113 000 F 57009113 000 F 57109113 000 F 57209113 000 F 57309113 000 F 57409113 000 F 57509113 000 F 57609113 000 F 57709113 000 F 57909113 000 F 58009113 000 F 58109113 000 F 58209113 000 F 58309113 000 F 58409113 000 F 58509113 000 F 58609113 000 F 58709113 000 F 58809113 000 F 58909113 000 F 59009113 000 F 59109113 000 F 59209113 000 F 59309113 000 F 59409113 000 F 59509113 000 F 59609113 000 F 59709113 000 F 59809113 000 F 59909113 000 F 60009113 000 F 60109113 000 F 60209113 000 F 60309113 000 F 60409113 000 F 60509113 000 F 60609113 000 F 60709113 000 F 60809113 000 F 61109113 000 F 62009113 000 F 62309113 000 F 62409113 000 F 62609113 000 F 63109113 000 F 117309113 000 F 117409113 000 F 117509113 000 F 117609113 000 F 117809113 000 F 117909113 000 F 118009113 000 F 118109113 000 F 118309113 000 F 119409113 000 F 119509113 000 F 119609113 000 F 119709113 000 F 119809113 000 F 119909113 000 F 120009113 000 F 120209113 000 F 120309113 000 F 120409113 000 F 120509113 000 F 120609113 000 F 120709113 000 F 121109113 000 F 121209113 000 F 122009113 000 F 122209113 000 F 122309113 000 F 122409113 000 F 122709113 000 F 122809113 000 F 122909113 000 F 123009113 000 F 123109113 000 F 123209113 000 F 123309113 000 F 123409113 000 F 123509113 000 F 123609113 000 F 123709113 000 F 123809113 000 F 123909113 000 F 124009113 000 F 124109113 000 F 124209113 000 F 124309113 000 F 124409113 000 F 124509113 000 F 124609113 000 F 124709113 000 F 124809113 000 F 124909113 000 F 125009113 000 F 125109113 000 F 125209113 000 F 125309113 000 F 125409113 000 F 125509113 000 F 125809113 000 F 125909113 000 F 126109113 000 F 128309113 000 F 128409113 000 F 134209113 000 F 134309113 000 F 134409113 000 F 134509113 000 F 134609113 000 F 134709113 000 F 134809113 000 F 134909113 000 F 135009113 000 F 135209113 000 F 135309113 000 F 136009113 000 F 136109113 000 F 136209113 000 F 136309113 000 F 136409113 000 F 1365
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRN de la commune d'Ercé – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Identification

Référence cadastrale
09113 000 F 563 (091130000F0563)
Commune
Ercé (09113)
Préfixe
000
Section
F
Numéro
563
Surface cadastrale (contenance)
1,4 ha
Surface calculée
1,4 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 09113 000 F 562Parcelle suivante : 09113 000 F 564