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Parcelle 09113 000 F 1224

Ercé (09113), section F

Contenance
1 700 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09113 000 F 56509113 000 F 56609113 000 F 56709113 000 F 56809113 000 F 56909113 000 F 57009113 000 F 57109113 000 F 58209113 000 F 58809113 000 F 58909113 000 F 59109113 000 F 59209113 000 F 59309113 000 F 59609113 000 F 59709113 000 F 119709113 000 F 119809113 000 F 119909113 000 F 120009113 000 F 120209113 000 F 120309113 000 F 122009113 000 F 122209113 000 F 122309113 000 F 122409113 000 F 122709113 000 F 122809113 000 F 122909113 000 F 123009113 000 F 123109113 000 F 123209113 000 F 123309113 000 F 123409113 000 F 123509113 000 F 123609113 000 F 123709113 000 F 123809113 000 F 123909113 000 F 124009113 000 F 124109113 000 F 124209113 000 F 124309113 000 F 124409113 000 F 124509113 000 F 124609113 000 F 124809113 000 F 124909113 000 F 125209113 000 F 125809113 000 F 125909113 000 F 134209113 000 F 134309113 000 F 134409113 000 F 134509113 000 F 134609113 000 F 134709113 000 F 136009113 000 F 136209113 000 F 136309113 000 F 136409113 000 F 1365
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRN de la commune d'Ercé – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09113 000 F 1224 (091130000F1224)
Commune
Ercé (09113)
Préfixe
000
Section
F
Numéro
1224
Surface cadastrale (contenance)
1 700 m²
Surface calculée
1 749 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 09113 000 F 1223Parcelle suivante : 09113 000 F 1227