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Parcelle 09113 000 F 492

Ercé (09113), section F

Contenance
9 960 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09113 000 F 33609113 000 F 33709113 000 F 33809113 000 F 33909113 000 F 34009113 000 F 34109113 000 F 34209113 000 F 34309113 000 F 34409113 000 F 34509113 000 F 34609113 000 F 36609113 000 F 36709113 000 F 36809113 000 F 36909113 000 F 45609113 000 F 45809113 000 F 46509113 000 F 47809113 000 F 48209113 000 F 48309113 000 F 48409113 000 F 48509113 000 F 48609113 000 F 48709113 000 F 48809113 000 F 48909113 000 F 49009113 000 F 49109113 000 F 49209113 000 F 49309113 000 F 49409113 000 F 49509113 000 F 49609113 000 F 49709113 000 F 49809113 000 F 49909113 000 F 63209113 000 F 63409113 000 F 63509113 000 F 63609113 000 F 63709113 000 F 63809113 000 F 63909113 000 F 64009113 000 F 64109113 000 F 64209113 000 F 64309113 000 F 64409113 000 F 64509113 000 F 64609113 000 F 64709113 000 F 64809113 000 F 64909113 000 F 65009113 000 F 65109113 000 F 92409113 000 F 1274
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRN de la commune d'Ercé – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09113 000 F 492 (091130000F0492)
Commune
Ercé (09113)
Préfixe
000
Section
F
Numéro
492
Surface cadastrale (contenance)
9 960 m²
Surface calculée
1 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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