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Parcelle 09113 000 D 1508

Ercé (09113), section D

Contenance
7 161 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09113 000 D 145109113 000 D 145209113 000 D 146609113 000 D 147709113 000 D 147909113 000 D 148009113 000 D 148109113 000 D 148709113 000 D 148809113 000 D 148909113 000 D 149009113 000 D 149109113 000 D 149209113 000 D 149309113 000 D 150109113 000 D 150209113 000 D 150309113 000 D 150409113 000 D 150509113 000 D 150609113 000 D 150709113 000 D 150809113 000 D 150909113 000 D 151009113 000 D 151109113 000 D 151209113 000 D 151709113 000 D 151909113 000 D 152009113 000 D 152109113 000 D 152209113 000 D 152309113 000 D 152409113 000 D 152509113 000 D 152609113 000 D 152709113 000 D 152809113 000 D 152909113 000 D 153009113 000 D 153109113 000 D 153209113 000 D 153309113 000 D 153509113 000 D 153609113 000 D 155409113 000 D 156709113 000 D 156809113 000 D 156909113 000 D 157209113 000 D 157409113 000 D 157509113 000 D 157609113 000 D 157709113 000 D 157909113 000 D 158009113 000 D 169309113 000 D 169509113 000 D 169609113 000 D 169709113 000 D 170009113 000 D 1707
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRN de la commune d'Ercé – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09113 000 D 1508 (091130000D1508)
Commune
Ercé (09113)
Préfixe
000
Section
D
Numéro
1508
Surface cadastrale (contenance)
7 161 m²
Surface calculée
7 169 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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