CarteparcelleCarteEnglish

Parcelle 09113 000 D 1489

Ercé (09113), section D

Contenance
1,2 ha
Zone du PLU
Aucune zone publiée
Ouvrir dans la carte
09113 000 D 146609113 000 D 147409113 000 D 147509113 000 D 147609113 000 D 147709113 000 D 147809113 000 D 147909113 000 D 148009113 000 D 148109113 000 D 148209113 000 D 148309113 000 D 148409113 000 D 148509113 000 D 148609113 000 D 148709113 000 D 148809113 000 D 148909113 000 D 149009113 000 D 149109113 000 D 149209113 000 D 149309113 000 D 149409113 000 D 149509113 000 D 149609113 000 D 149709113 000 D 150009113 000 D 150109113 000 D 150209113 000 D 150309113 000 D 150409113 000 D 150509113 000 D 150609113 000 D 150709113 000 D 150809113 000 D 150909113 000 D 151009113 000 D 151109113 000 D 152109113 000 D 152309113 000 D 152409113 000 D 152509113 000 D 152609113 000 D 152709113 000 D 152809113 000 D 155409113 000 D 156709113 000 D 156809113 000 D 156909113 000 D 157009113 000 D 157109113 000 D 157209113 000 D 157309113 000 D 157409113 000 D 157509113 000 D 158609113 000 D 162509113 000 D 169609113 000 D 170009113 000 D 1707
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRN de la commune d'Ercé – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09113 000 D 1489 (091130000D1489)
Commune
Ercé (09113)
Préfixe
000
Section
D
Numéro
1489
Surface cadastrale (contenance)
1,2 ha
Surface calculée
1,2 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 09113 000 D 1488Parcelle suivante : 09113 000 D 1490