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Parcelle 09113 000 D 1206

Ercé (09113), section D

Contenance
8 616 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
09113 000 D 99009113 000 D 99109113 000 D 99209113 000 D 99309113 000 D 99609113 000 D 99709113 000 D 99809113 000 D 99909113 000 D 100009113 000 D 100109113 000 D 100209113 000 D 100309113 000 D 100409113 000 D 100509113 000 D 100609113 000 D 100709113 000 D 100909113 000 D 101009113 000 D 101109113 000 D 101209113 000 D 101309113 000 D 101409113 000 D 101809113 000 D 101909113 000 D 102009113 000 D 102109113 000 D 102209113 000 D 102309113 000 D 102409113 000 D 102509113 000 D 102609113 000 D 102709113 000 D 102809113 000 D 103009113 000 D 103109113 000 D 103309113 000 D 103409113 000 D 103509113 000 D 103609113 000 D 103709113 000 D 103809113 000 D 103909113 000 D 104009113 000 D 104109113 000 D 104209113 000 D 104309113 000 D 104409113 000 D 104509113 000 D 104709113 000 D 104809113 000 D 104909113 000 D 105009113 000 D 105109113 000 D 105209113 000 D 105309113 000 D 105409113 000 D 105509113 000 D 105609113 000 D 105709113 000 D 105809113 000 D 105909113 000 D 106009113 000 D 106109113 000 D 106209113 000 D 106309113 000 D 106409113 000 D 106509113 000 D 106609113 000 D 106709113 000 D 106809113 000 D 106909113 000 D 107009113 000 D 107109113 000 D 107209113 000 D 107309113 000 D 107409113 000 D 107509113 000 D 107609113 000 D 107709113 000 D 107809113 000 D 107909113 000 D 108009113 000 D 108109113 000 D 108209113 000 D 108309113 000 D 108409113 000 D 108509113 000 D 108609113 000 D 108909113 000 D 109009113 000 D 109109113 000 D 109209113 000 D 109309113 000 D 109409113 000 D 110009113 000 D 110109113 000 D 110309113 000 D 110509113 000 D 116509113 000 D 116609113 000 D 116909113 000 D 119309113 000 D 119409113 000 D 119609113 000 D 119709113 000 D 119809113 000 D 119909113 000 D 120009113 000 D 120109113 000 D 120209113 000 D 120309113 000 D 120409113 000 D 120509113 000 D 120609113 000 D 120809113 000 D 120909113 000 D 121109113 000 D 121209113 000 D 121309113 000 D 121409113 000 D 121509113 000 D 121609113 000 D 121709113 000 D 121809113 000 D 121909113 000 D 122109113 000 D 122209113 000 D 122309113 000 D 122509113 000 D 135309113 000 D 170709113 000 D 198609113 000 D 201909113 000 D 202009113 000 D 202109113 000 D 202209113 000 D 202309113 000 D 202409113 000 D 202509113 000 D 202609113 000 D 207409113 000 D 207509113 000 D 212709113 000 D 212809113 000 D 221309113 000 D 221409113 000 D 2295
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRN de la commune d'Ercé – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Identification

Référence cadastrale
09113 000 D 1206 (091130000D1206)
Commune
Ercé (09113)
Préfixe
000
Section
D
Numéro
1206
Surface cadastrale (contenance)
8 616 m²
Surface calculée
8 676 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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