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Parcelle 09113 000 D 318

Ercé (09113), section D

Contenance
1 215 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09113 000 D 29709113 000 D 29809113 000 D 29909113 000 D 30609113 000 D 30709113 000 D 30809113 000 D 30909113 000 D 31109113 000 D 31209113 000 D 31309113 000 D 31409113 000 D 31509113 000 D 31609113 000 D 31709113 000 D 31809113 000 D 31909113 000 D 32009113 000 D 32109113 000 D 32209113 000 D 32309113 000 D 32409113 000 D 32509113 000 D 32609113 000 D 32709113 000 D 32809113 000 D 32909113 000 D 33109113 000 D 36809113 000 D 38609113 000 D 39009113 000 D 39109113 000 D 39309113 000 D 39509113 000 D 39609113 000 D 39809113 000 D 39909113 000 D 40309113 000 D 40509113 000 D 40609113 000 D 61209113 000 D 61709113 000 D 61809113 000 D 62009113 000 D 204909113 000 D 206109113 000 D 206209113 000 D 206309113 000 D 206409113 000 D 206509113 000 D 206709113 000 D 206909113 000 D 209109113 000 D 209209113 000 D 209309113 000 D 209409113 000 D 209509113 000 D 209609113 000 D 211209113 000 D 220009113 000 D 221509113 000 D 221609113 000 D 223009113 000 D 223109113 000 D 230309113 000 D 230409113 000 D 230809113 000 D 2309
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRN de la commune d'Ercé – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09113 000 D 318 (091130000D0318)
Commune
Ercé (09113)
Préfixe
000
Section
D
Numéro
318
Surface cadastrale (contenance)
1 215 m²
Surface calculée
1 192 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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