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Parcelle 09113 000 C 1903

Ercé (09113), section C

Contenance
5 528 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09113 000 C 33909113 000 C 34009113 000 C 34209113 000 C 34909113 000 C 35009113 000 C 35109113 000 C 36109113 000 C 59409113 000 C 59509113 000 C 60009113 000 C 60209113 000 C 60309113 000 C 65609113 000 C 66309113 000 C 66509113 000 C 66609113 000 C 66809113 000 C 66909113 000 C 67009113 000 C 67109113 000 C 67209113 000 C 67309113 000 C 67409113 000 C 67509113 000 C 67609113 000 C 67709113 000 C 67809113 000 C 67909113 000 C 68109113 000 C 68409113 000 C 68509113 000 C 68609113 000 C 68709113 000 C 68809113 000 C 68909113 000 C 69009113 000 C 69109113 000 C 69509113 000 C 69609113 000 C 69709113 000 C 69809113 000 C 71709113 000 C 71909113 000 C 183809113 000 C 183909113 000 C 188509113 000 C 188609113 000 C 188709113 000 C 188809113 000 C 188909113 000 C 189009113 000 C 189109113 000 C 189209113 000 C 189309113 000 C 189409113 000 C 189509113 000 C 189609113 000 C 189709113 000 C 189809113 000 C 189909113 000 C 190009113 000 C 190109113 000 C 190209113 000 C 190309113 000 C 190409113 000 C 190509113 000 C 190609113 000 C 190709113 000 C 190809113 000 C 190909113 000 C 191009113 000 C 191109113 000 C 191209113 000 C 191309113 000 C 191409113 000 C 191509113 000 C 191609113 000 C 191709113 000 C 191809113 000 C 191909113 000 C 1962
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRN de la commune d'Ercé – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09113 000 C 1903 (091130000C1903)
Commune
Ercé (09113)
Préfixe
000
Section
C
Numéro
1903
Surface cadastrale (contenance)
5 528 m²
Surface calculée
5 525 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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