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Parcelle 09113 000 C 1786

Ercé (09113), section C

Contenance
3 190 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09113 000 C 23809113 000 C 23909113 000 C 25009113 000 C 25109113 000 C 25209113 000 C 25309113 000 C 25409113 000 C 25509113 000 C 25609113 000 C 25709113 000 C 25909113 000 C 26009113 000 C 26109113 000 C 26209113 000 C 26309113 000 C 26409113 000 C 26509113 000 C 26609113 000 C 28209113 000 C 28309113 000 C 28409113 000 C 28809113 000 C 153409113 000 C 153909113 000 C 154009113 000 C 154109113 000 C 161409113 000 C 161509113 000 C 161609113 000 C 161709113 000 C 161809113 000 C 161909113 000 C 162109113 000 C 162209113 000 C 165109113 000 C 165309113 000 C 165409113 000 C 165509113 000 C 165609113 000 C 165709113 000 C 165809113 000 C 175609113 000 C 176409113 000 C 176509113 000 C 176609113 000 C 176709113 000 C 176809113 000 C 176909113 000 C 177009113 000 C 177109113 000 C 177209113 000 C 177309113 000 C 177409113 000 C 177509113 000 C 177609113 000 C 177709113 000 C 177809113 000 C 177909113 000 C 178009113 000 C 178109113 000 C 178209113 000 C 178309113 000 C 178409113 000 C 178509113 000 C 178609113 000 C 178709113 000 C 178809113 000 C 178909113 000 C 179009113 000 C 179109113 000 C 179209113 000 C 179309113 000 C 179409113 000 C 179509113 000 C 179609113 000 C 179709113 000 C 179809113 000 C 179909113 000 C 180009113 000 C 180109113 000 C 180209113 000 C 180309113 000 C 180409113 000 C 183209113 000 C 184209113 000 C 184309113 000 C 202809113 000 C 202909113 000 C 203009113 000 C 203109113 000 C 214409113 000 C 9998
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRN de la commune d'Ercé – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09113 000 C 1786 (091130000C1786)
Commune
Ercé (09113)
Préfixe
000
Section
C
Numéro
1786
Surface cadastrale (contenance)
3 190 m²
Surface calculée
3 149 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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