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Parcelle 09113 000 C 1539

Ercé (09113), section C

Contenance
6 270 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09113 000 C 24309113 000 C 24409113 000 C 24509113 000 C 24609113 000 C 24709113 000 C 24809113 000 C 24909113 000 C 25009113 000 C 25109113 000 C 25209113 000 C 25309113 000 C 42909113 000 C 43009113 000 C 43109113 000 C 43209113 000 C 43309113 000 C 43409113 000 C 43509113 000 C 43609113 000 C 43709113 000 C 43809113 000 C 44209113 000 C 44409113 000 C 44509113 000 C 44809113 000 C 44909113 000 C 45009113 000 C 99609113 000 C 153409113 000 C 153509113 000 C 153609113 000 C 153709113 000 C 153809113 000 C 153909113 000 C 154009113 000 C 154109113 000 C 154209113 000 C 154309113 000 C 154409113 000 C 154509113 000 C 154609113 000 C 154709113 000 C 154809113 000 C 154909113 000 C 155109113 000 C 155209113 000 C 155409113 000 C 156909113 000 C 157009113 000 C 157109113 000 C 157209113 000 C 157309113 000 C 157409113 000 C 157509113 000 C 158709113 000 C 159209113 000 C 159309113 000 C 159409113 000 C 159509113 000 C 159609113 000 C 160709113 000 C 160809113 000 C 160909113 000 C 161009113 000 C 161109113 000 C 161209113 000 C 161409113 000 C 161509113 000 C 161609113 000 C 161709113 000 C 178609113 000 C 178709113 000 C 178809113 000 C 178909113 000 C 179309113 000 C 179409113 000 C 179509113 000 C 179609113 000 C 179709113 000 C 179809113 000 C 179909113 000 C 180009113 000 C 180109113 000 C 180209113 000 C 180309113 000 C 180409113 000 C 182809113 000 C 187909113 000 C 202409113 000 C 202509113 000 C 202609113 000 C 202709113 000 C 203909113 000 C 214109113 000 C 214209113 000 C 214309113 000 C 214409113 000 C 2151
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRN de la commune d'Ercé – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09113 000 C 1539 (091130000C1539)
Commune
Ercé (09113)
Préfixe
000
Section
C
Numéro
1539
Surface cadastrale (contenance)
6 270 m²
Surface calculée
7 710 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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