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Parcelle 09113 000 C 1433

Ercé (09113), section C

Contenance
1 870 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09113 000 C 137809113 000 C 137909113 000 C 138009113 000 C 138109113 000 C 138209113 000 C 138309113 000 C 138709113 000 C 138809113 000 C 138909113 000 C 139009113 000 C 139109113 000 C 139209113 000 C 142009113 000 C 142109113 000 C 142209113 000 C 142309113 000 C 142409113 000 C 142509113 000 C 142609113 000 C 142709113 000 C 142809113 000 C 142909113 000 C 143009113 000 C 143109113 000 C 143209113 000 C 143309113 000 C 143409113 000 C 143509113 000 C 143609113 000 C 143709113 000 C 143809113 000 C 144009113 000 C 144109113 000 C 144209113 000 C 144309113 000 C 144409113 000 C 144509113 000 C 145009113 000 C 146109113 000 C 146209113 000 C 146509113 000 C 146709113 000 C 146809113 000 C 146909113 000 C 147009113 000 C 147109113 000 C 147209113 000 C 147309113 000 C 147509113 000 C 147609113 000 C 152709113 000 C 152809113 000 C 152909113 000 C 153009113 000 C 184009113 000 C 184109113 000 C 184409113 000 C 184509113 000 C 184609113 000 C 184709113 000 C 204909113 000 C 205009113 000 C 205109113 000 C 205209113 000 C 205309113 000 C 205409113 000 C 205509113 000 C 205609113 000 C 206109113 000 C 206209113 000 C 2063
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRN de la commune d'Ercé – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09113 000 C 1433 (091130000C1433)
Commune
Ercé (09113)
Préfixe
000
Section
C
Numéro
1433
Surface cadastrale (contenance)
1 870 m²
Surface calculée
1 918 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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