CarteparcelleCarteEnglish

Parcelle 09113 000 C 994

Ercé (09113), section C

Contenance
9 220 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
Ouvrir dans la carte
09113 000 C 42909113 000 C 43009113 000 C 43109113 000 C 43209113 000 C 43309113 000 C 43409113 000 C 43509113 000 C 43609113 000 C 93909113 000 C 94009113 000 C 94109113 000 C 94209113 000 C 97009113 000 C 97409113 000 C 97609113 000 C 97709113 000 C 98409113 000 C 98509113 000 C 98609113 000 C 98909113 000 C 99009113 000 C 99109113 000 C 99309113 000 C 99409113 000 C 99609113 000 C 99709113 000 C 99809113 000 C 99909113 000 C 126209113 000 C 126309113 000 C 126409113 000 C 126509113 000 C 126609113 000 C 126709113 000 C 126809113 000 C 127209113 000 C 127309113 000 C 127409113 000 C 127509113 000 C 127609113 000 C 127709113 000 C 127809113 000 C 127909113 000 C 128009113 000 C 128109113 000 C 128209113 000 C 128309113 000 C 128409113 000 C 128509113 000 C 128609113 000 C 130509113 000 C 130809113 000 C 150209113 000 C 150309113 000 C 150409113 000 C 150509113 000 C 150609113 000 C 150709113 000 C 150809113 000 C 151309113 000 C 154209113 000 C 154309113 000 C 154409113 000 C 154509113 000 C 154609113 000 C 154709113 000 C 154809113 000 C 154909113 000 C 155109113 000 C 155209113 000 C 155409113 000 C 155509113 000 C 155609113 000 C 155709113 000 C 155809113 000 C 155909113 000 C 156009113 000 C 156109113 000 C 156209113 000 C 156309113 000 C 156409113 000 C 156509113 000 C 156609113 000 C 156709113 000 C 156809113 000 C 156909113 000 C 157009113 000 C 157109113 000 C 157209113 000 C 157309113 000 C 157409113 000 C 157509113 000 C 157609113 000 C 157809113 000 C 159209113 000 C 159309113 000 C 159409113 000 C 159509113 000 C 160709113 000 C 160809113 000 C 161009113 000 C 161109113 000 C 161209113 000 C 161409113 000 C 161509113 000 C 161609113 000 C 187909113 000 C 196309113 000 C 196409113 000 C 196609113 000 C 196709113 000 C 196809113 000 C 196909113 000 C 197009113 000 C 197109113 000 C 197209113 000 C 197309113 000 C 197409113 000 C 197509113 000 C 197609113 000 C 197709113 000 C 197809113 000 C 197909113 000 C 198009113 000 C 198109113 000 C 198209113 000 C 198309113 000 C 198409113 000 C 198509113 000 C 198609113 000 C 199209113 000 C 202409113 000 C 202509113 000 C 202609113 000 C 202709113 000 C 203609113 000 C 203709113 000 C 203809113 000 C 203909113 000 C 214109113 000 C 214209113 000 C 214309113 000 C 2151
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRN de la commune d'Ercé – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09113 000 C 994 (091130000C0994)
Commune
Ercé (09113)
Préfixe
000
Section
C
Numéro
994
Surface cadastrale (contenance)
9 220 m²
Surface calculée
9 154 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 09113 000 C 993Parcelle suivante : 09113 000 C 996