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Parcelle 09113 000 C 923

Ercé (09113), section C

Contenance
4 710 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09113 000 C 63309113 000 C 63609113 000 C 73109113 000 C 73409113 000 C 73509113 000 C 73609113 000 C 78709113 000 C 83109113 000 C 83209113 000 C 83609113 000 C 83709113 000 C 83809113 000 C 83909113 000 C 84209113 000 C 84309113 000 C 84409113 000 C 84509113 000 C 84909113 000 C 85009113 000 C 85109113 000 C 85209113 000 C 85709113 000 C 85809113 000 C 85909113 000 C 86009113 000 C 86109113 000 C 86209113 000 C 86309113 000 C 86409113 000 C 86509113 000 C 86609113 000 C 86709113 000 C 86809113 000 C 86909113 000 C 87009113 000 C 87109113 000 C 87409113 000 C 87509113 000 C 87609113 000 C 87709113 000 C 87809113 000 C 87909113 000 C 88009113 000 C 88109113 000 C 88209113 000 C 88309113 000 C 89009113 000 C 89209113 000 C 89309113 000 C 89409113 000 C 89509113 000 C 89609113 000 C 89709113 000 C 89809113 000 C 89909113 000 C 90009113 000 C 90109113 000 C 90209113 000 C 90309113 000 C 90409113 000 C 90509113 000 C 90609113 000 C 90709113 000 C 90809113 000 C 90909113 000 C 91009113 000 C 91109113 000 C 91209113 000 C 91309113 000 C 91409113 000 C 91509113 000 C 91609113 000 C 91709113 000 C 91809113 000 C 91909113 000 C 92009113 000 C 92109113 000 C 92209113 000 C 92309113 000 C 92409113 000 C 92509113 000 C 92609113 000 C 92709113 000 C 92809113 000 C 92909113 000 C 93009113 000 C 93109113 000 C 93209113 000 C 93309113 000 C 93409113 000 C 93509113 000 C 94709113 000 C 94909113 000 C 95009113 000 C 95109113 000 C 95209113 000 C 95309113 000 C 95409113 000 C 95509113 000 C 95609113 000 C 95709113 000 C 95809113 000 C 95909113 000 C 96009113 000 C 96109113 000 C 96209113 000 C 96309113 000 C 96409113 000 C 96509113 000 C 96609113 000 C 96709113 000 C 96809113 000 C 96909113 000 C 97009113 000 C 97109113 000 C 97209113 000 C 97309113 000 C 97409113 000 C 97609113 000 C 97709113 000 C 97809113 000 C 97909113 000 C 128009113 000 C 128109113 000 C 128209113 000 C 128609113 000 C 128709113 000 C 128809113 000 C 128909113 000 C 129009113 000 C 129109113 000 C 130109113 000 C 130309113 000 C 182109113 000 C 182309113 000 C 197509113 000 C 198209113 000 C 198309113 000 C 198409113 000 C 198609113 000 C 198709113 000 C 198809113 000 C 198909113 000 C 199009113 000 C 199109113 000 C 199209113 000 C 199309113 000 C 199409113 000 C 199509113 000 C 199609113 000 C 199709113 000 C 199809113 000 C 199909113 000 C 200009113 000 C 2001
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRN de la commune d'Ercé – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09113 000 C 923 (091130000C0923)
Commune
Ercé (09113)
Préfixe
000
Section
C
Numéro
923
Surface cadastrale (contenance)
4 710 m²
Surface calculée
4 781 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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