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Parcelle 09113 000 B 1678

Ercé (09113), section B

Contenance
933 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09113 000 B 7009113 000 B 7109113 000 B 7209113 000 B 7309113 000 B 7409113 000 B 7509113 000 B 7609113 000 B 7709113 000 B 7809113 000 B 7909113 000 B 8009113 000 B 8109113 000 B 8209113 000 B 8309113 000 B 8409113 000 B 8509113 000 B 8609113 000 B 8709113 000 B 8809113 000 B 9009113 000 B 9109113 000 B 9209113 000 B 9309113 000 B 9409113 000 B 9509113 000 B 9709113 000 B 9809113 000 B 9909113 000 B 10009113 000 B 10109113 000 B 10209113 000 B 10309113 000 B 10409113 000 B 10509113 000 B 10609113 000 B 10709113 000 B 10809113 000 B 10909113 000 B 11309113 000 B 11509113 000 B 11609113 000 B 11709113 000 B 14309113 000 B 14409113 000 B 14509113 000 B 14609113 000 B 14709113 000 B 15409113 000 B 15509113 000 B 15609113 000 B 15709113 000 B 38009113 000 B 38209113 000 B 38309113 000 B 39509113 000 B 39609113 000 B 39809113 000 B 39909113 000 B 40009113 000 B 40109113 000 B 40209113 000 B 40309113 000 B 40409113 000 B 40609113 000 B 40709113 000 B 40809113 000 B 40909113 000 B 41009113 000 B 41109113 000 B 41309113 000 B 41509113 000 B 41609113 000 B 41709113 000 B 41809113 000 B 41909113 000 B 42009113 000 B 42209113 000 B 42309113 000 B 42409113 000 B 42509113 000 B 42609113 000 B 42709113 000 B 42809113 000 B 42909113 000 B 43309113 000 B 43409113 000 B 43809113 000 B 167109113 000 B 167209113 000 B 167309113 000 B 167409113 000 B 167509113 000 B 167609113 000 B 167709113 000 B 167809113 000 B 209909113 000 B 216109113 000 B 216209113 000 B 216309113 000 B 216409113 000 B 216509113 000 B 216609113 000 B 219809113 000 B 227109113 000 B 230809113 000 B 230909113 000 B 231409113 000 B 2315
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Monument historique et ses abords
Croix en fer – 100 % de la parcelle
Monument historique et ses abords
Eglise de l'Assomption – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRN de la commune d'Ercé – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09113 000 B 1678 (091130000B1678)
Commune
Ercé (09113)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
1678
Surface cadastrale (contenance)
933 m²
Surface calculée
962 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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