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Parcelle 09113 000 B 407

Ercé (09113), section B

Contenance
339 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09113 000 B 15709113 000 B 15909113 000 B 16009113 000 B 16109113 000 B 16209113 000 B 16409113 000 B 16509113 000 B 16609113 000 B 16709113 000 B 16809113 000 B 16909113 000 B 17009113 000 B 17809113 000 B 18509113 000 B 18609113 000 B 31209113 000 B 31309113 000 B 32109113 000 B 32209113 000 B 32309113 000 B 32409113 000 B 32709113 000 B 32809113 000 B 32909113 000 B 38009113 000 B 38109113 000 B 38209113 000 B 38309113 000 B 38409113 000 B 38509113 000 B 38609113 000 B 38709113 000 B 38809113 000 B 40109113 000 B 40209113 000 B 40309113 000 B 40409113 000 B 40509113 000 B 40609113 000 B 40709113 000 B 40809113 000 B 40909113 000 B 41009113 000 B 41109113 000 B 41309113 000 B 42509113 000 B 42609113 000 B 42709113 000 B 162709113 000 B 165209113 000 B 165309113 000 B 165409113 000 B 165509113 000 B 167909113 000 B 168009113 000 B 168109113 000 B 168209113 000 B 216109113 000 B 216409113 000 B 216509113 000 B 216809113 000 B 217709113 000 B 217809113 000 B 229409113 000 B 229509113 000 B 230809113 000 B 2309
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Monument historique et ses abords
Croix en fer – 100 % de la parcelle
Monument historique et ses abords
Eglise de l'Assomption – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRN de la commune d'Ercé – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09113 000 B 407 (091130000B0407)
Commune
Ercé (09113)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
407
Surface cadastrale (contenance)
339 m²
Surface calculée
339 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 09113 000 B 406Parcelle suivante : 09113 000 B 408