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Parcelle 09113 000 B 1208

Ercé (09113), section B

Contenance
6 940 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
09113 000 B 89809113 000 B 90109113 000 B 90209113 000 B 90309113 000 B 115909113 000 B 116009113 000 B 116109113 000 B 116209113 000 B 116309113 000 B 116409113 000 B 116509113 000 B 116609113 000 B 116709113 000 B 116809113 000 B 117009113 000 B 118309113 000 B 118409113 000 B 119809113 000 B 119909113 000 B 120009113 000 B 120109113 000 B 120209113 000 B 120309113 000 B 120409113 000 B 120509113 000 B 120609113 000 B 120709113 000 B 120809113 000 B 120909113 000 B 121009113 000 B 121109113 000 B 121209113 000 B 121309113 000 B 121409113 000 B 121509113 000 B 121609113 000 B 121709113 000 B 121809113 000 B 121909113 000 B 122009113 000 B 122109113 000 B 122409113 000 B 122509113 000 B 122609113 000 B 122709113 000 B 122809113 000 B 122909113 000 B 127109113 000 B 127209113 000 B 127309113 000 B 127409113 000 B 127509113 000 B 127609113 000 B 127709113 000 B 127809113 000 B 127909113 000 B 128009113 000 B 128109113 000 B 128209113 000 B 128309113 000 B 128409113 000 B 128509113 000 B 128609113 000 B 128709113 000 B 128809113 000 B 128909113 000 B 129009113 000 B 129109113 000 B 129209113 000 B 129309113 000 B 129409113 000 B 131809113 000 B 132009113 000 B 132109113 000 B 132209113 000 B 132309113 000 B 132409113 000 B 132509113 000 B 132709113 000 B 132909113 000 B 133009113 000 B 133109113 000 B 133209113 000 B 133309113 000 B 133409113 000 B 133509113 000 B 133609113 000 B 133709113 000 B 133809113 000 B 133909113 000 B 134009113 000 B 134109113 000 B 134309113 000 B 159309113 000 B 2193
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Bâtiments

Données indicatives (IGN BD TOPO) : bâtiments rattachés à la parcelle par l’IGN (BAN PLUS) dès qu’ils en couvrent au moins 20 m², avec des informations issues des fichiers fiscaux (DGFiP), anonymisées. Une hauteur ou un nombre inconnu n’est pas affiché. Les années de construction sont regroupées par période, car les bâtiments anciens portent souvent une année ronde estimée (1800, 1900…). Un bâtiment à cheval sur plusieurs parcelles est compté sur chacune, avec tous ses logements. Les bâtiments récents peuvent manquer : les fichiers fiscaux sont mis à jour avec retard.

Sur la parcelle
2 bâtiments
Usage
Résidentiel
Hauteur à la gouttière
jusqu’à 9,8 m
Niveaux
jusqu’à 2 (rez-de-chaussée compris)
Logements
1
Construction
2000 ou après

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRN de la commune d'Ercé – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Identification

Référence cadastrale
09113 000 B 1208 (091130000B1208)
Commune
Ercé (09113)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
1208
Surface cadastrale (contenance)
6 940 m²
Surface calculée
7 106 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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