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Parcelle 09113 000 B 1204

Ercé (09113), section B

Contenance
3 962 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09113 000 B 115909113 000 B 116009113 000 B 116109113 000 B 116209113 000 B 116309113 000 B 116409113 000 B 116509113 000 B 116609113 000 B 116709113 000 B 116809113 000 B 116909113 000 B 117009113 000 B 118309113 000 B 118409113 000 B 119209113 000 B 119809113 000 B 119909113 000 B 120009113 000 B 120109113 000 B 120209113 000 B 120309113 000 B 120409113 000 B 120509113 000 B 120609113 000 B 120709113 000 B 120809113 000 B 120909113 000 B 121009113 000 B 121109113 000 B 121209113 000 B 121309113 000 B 121409113 000 B 121509113 000 B 121609113 000 B 121709113 000 B 122609113 000 B 127109113 000 B 127209113 000 B 127309113 000 B 127409113 000 B 127509113 000 B 127609113 000 B 127709113 000 B 127809113 000 B 127909113 000 B 128009113 000 B 128109113 000 B 128209113 000 B 128509113 000 B 134109113 000 B 1593
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRN de la commune d'Ercé – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09113 000 B 1204 (091130000B1204)
Commune
Ercé (09113)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
1204
Surface cadastrale (contenance)
3 962 m²
Surface calculée
4 085 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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