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Parcelle 09113 000 B 381

Ercé (09113), section B

Contenance
2 000 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
09113 000 B 16409113 000 B 16509113 000 B 16709113 000 B 30309113 000 B 30609113 000 B 30709113 000 B 30809113 000 B 30909113 000 B 31009113 000 B 31109113 000 B 31209113 000 B 31309113 000 B 32009113 000 B 32109113 000 B 32209113 000 B 32309113 000 B 32409113 000 B 32709113 000 B 32809113 000 B 32909113 000 B 33009113 000 B 33109113 000 B 33209113 000 B 33309113 000 B 33409113 000 B 33509113 000 B 33909113 000 B 34009113 000 B 37409113 000 B 38009113 000 B 38109113 000 B 38209113 000 B 38309113 000 B 38409113 000 B 38509113 000 B 38609113 000 B 38709113 000 B 38809113 000 B 38909113 000 B 39009113 000 B 39109113 000 B 39209113 000 B 39309113 000 B 39409113 000 B 39509113 000 B 39609113 000 B 39809113 000 B 39909113 000 B 40009113 000 B 40109113 000 B 40209113 000 B 40309113 000 B 40409113 000 B 40509113 000 B 40609113 000 B 40709113 000 B 40809113 000 B 40909113 000 B 41309113 000 B 162509113 000 B 162709113 000 B 162909113 000 B 163009113 000 B 163109113 000 B 163209113 000 B 163309113 000 B 163409113 000 B 163809113 000 B 163909113 000 B 164009113 000 B 164109113 000 B 164209113 000 B 164309113 000 B 164409113 000 B 164509113 000 B 164609113 000 B 164709113 000 B 164809113 000 B 164909113 000 B 165009113 000 B 165109113 000 B 165209113 000 B 165309113 000 B 165409113 000 B 165509113 000 B 167909113 000 B 168009113 000 B 168109113 000 B 168209113 000 B 210609113 000 B 210709113 000 B 216309113 000 B 216409113 000 B 216609113 000 B 217709113 000 B 217809113 000 B 228109113 000 B 229409113 000 B 229509113 000 B 229609113 000 B 229709113 000 B 229809113 000 B 229909113 000 B 230809113 000 B 231009113 000 B 2311
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Monument historique et ses abords
Croix en fer – 100 % de la parcelle
Monument historique et ses abords
Eglise de l'Assomption – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRN de la commune d'Ercé – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Identification

Référence cadastrale
09113 000 B 381 (091130000B0381)
Commune
Ercé (09113)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
381
Surface cadastrale (contenance)
2 000 m²
Surface calculée
2 000 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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