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840 Route des Oussaillès, 09140 Ercé

Parcelle 09113 000 A 4456 · section A

Contenance
1 878 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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Adresse BAN rattachée à titre indicatif à cette parcelle. Adresses et méthode de rattachement

09113 000 A 108709113 000 A 108809113 000 A 109409113 000 A 109509113 000 A 109909113 000 A 110109113 000 A 110309113 000 A 110509113 000 A 110609113 000 A 110709113 000 A 110809113 000 A 110909113 000 A 111009113 000 A 111109113 000 A 111209113 000 A 111309113 000 A 111409113 000 A 111609113 000 A 111809113 000 A 118009113 000 A 119109113 000 A 119209113 000 A 119309113 000 A 119509113 000 A 119609113 000 A 119709113 000 A 120009113 000 A 120209113 000 A 120309113 000 A 120409113 000 A 120509113 000 A 120609113 000 A 120809113 000 A 120909113 000 A 121009113 000 A 121109113 000 A 121209113 000 A 121309113 000 A 121409113 000 A 121509113 000 A 121609113 000 A 121709113 000 A 121809113 000 A 387909113 000 A 393209113 000 A 393309113 000 A 399509113 000 A 399609113 000 A 437209113 000 A 437309113 000 A 437409113 000 A 437509113 000 A 437709113 000 A 437809113 000 A 445609113 000 A 445709113 000 A 445809113 000 A 445909113 000 A 451609113 000 A 451709113 000 A 451809113 000 A 451909113 000 A 452009113 000 A 452109113 000 A 452209113 000 A 452309113 000 A 452409113 000 A 452509113 000 A 452609113 000 A 452709113 000 A 452809113 000 A 452909113 000 A 453009113 000 A 453109113 000 A 459309113 000 A 459409113 000 A 459509113 000 A 459709113 000 A 4598
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Toutes les adresses de Ercé

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Monument historique et ses abords
Chapelle Saint-Pierre – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRN de la commune d'Ercé – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09113 000 A 4456 (091130000A4456)
Commune
Ercé (09113)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
4456
Surface cadastrale (contenance)
1 878 m²
Surface calculée
1 864 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 09113 000 A 4455Parcelle suivante : 09113 000 A 4457