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Parcelle 09113 000 A 2369

Ercé (09113), section A

Contenance
1 745 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09113 000 A 222409113 000 A 222609113 000 A 222709113 000 A 228709113 000 A 230409113 000 A 231609113 000 A 232609113 000 A 232809113 000 A 232909113 000 A 233009113 000 A 233109113 000 A 233209113 000 A 233309113 000 A 233409113 000 A 233509113 000 A 233609113 000 A 233709113 000 A 233809113 000 A 233909113 000 A 234009113 000 A 234109113 000 A 234209113 000 A 234309113 000 A 234409113 000 A 234509113 000 A 234609113 000 A 234709113 000 A 234809113 000 A 234909113 000 A 235009113 000 A 235109113 000 A 235209113 000 A 235309113 000 A 235409113 000 A 235509113 000 A 235609113 000 A 235709113 000 A 235809113 000 A 235909113 000 A 236009113 000 A 236109113 000 A 236209113 000 A 236309113 000 A 236409113 000 A 236509113 000 A 236609113 000 A 236709113 000 A 236809113 000 A 236909113 000 A 237009113 000 A 237109113 000 A 237209113 000 A 237309113 000 A 237409113 000 A 237509113 000 A 237609113 000 A 237709113 000 A 237809113 000 A 237909113 000 A 238009113 000 A 238109113 000 A 238209113 000 A 238309113 000 A 238409113 000 A 238509113 000 A 238609113 000 A 238709113 000 A 238809113 000 A 238909113 000 A 239009113 000 A 239109113 000 A 239209113 000 A 239309113 000 A 239409113 000 A 239509113 000 A 239609113 000 A 239709113 000 A 239809113 000 A 239909113 000 A 240109113 000 A 240309113 000 A 240409113 000 A 240509113 000 A 240609113 000 A 240809113 000 A 449709113 000 A 449809113 000 A 460109113 000 A 464009113 000 A 464109113 000 A 464209113 000 A 464309113 000 A 476509113 000 A 476609113 000 A 476709113 000 A 4835
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Ercé

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRN de la commune d'Ercé – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09113 000 A 2369 (091130000A2369)
Commune
Ercé (09113)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
2369
Surface cadastrale (contenance)
1 745 m²
Surface calculée
1 783 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 09113 000 A 2368 – 90 Impasse Bourdaou, 09140 ErcéParcelle suivante : 09113 000 A 2370