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Parcelle 09113 000 A 2263

Ercé (09113), section A

Contenance
710 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09113 000 A 220509113 000 A 220609113 000 A 221309113 000 A 221409113 000 A 221509113 000 A 221609113 000 A 221709113 000 A 221809113 000 A 221909113 000 A 222009113 000 A 222109113 000 A 223609113 000 A 224209113 000 A 224309113 000 A 224409113 000 A 224509113 000 A 224609113 000 A 224709113 000 A 224809113 000 A 224909113 000 A 225009113 000 A 225109113 000 A 225209113 000 A 225309113 000 A 225409113 000 A 225509113 000 A 225609113 000 A 225709113 000 A 225809113 000 A 225909113 000 A 226009113 000 A 226109113 000 A 226209113 000 A 226309113 000 A 226409113 000 A 226509113 000 A 226609113 000 A 226709113 000 A 226809113 000 A 226909113 000 A 227009113 000 A 227109113 000 A 227209113 000 A 227309113 000 A 227909113 000 A 228009113 000 A 289709113 000 A 290909113 000 A 291009113 000 A 291109113 000 A 291209113 000 A 291309113 000 A 291409113 000 A 291509113 000 A 291609113 000 A 291709113 000 A 291809113 000 A 291909113 000 A 292009113 000 A 292109113 000 A 292209113 000 A 292309113 000 A 292409113 000 A 292509113 000 A 292609113 000 A 292709113 000 A 292809113 000 A 292909113 000 A 293009113 000 A 293109113 000 A 293209113 000 A 4601
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Ercé

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRN de la commune d'Ercé – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09113 000 A 2263 (091130000A2263)
Commune
Ercé (09113)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
2263
Surface cadastrale (contenance)
710 m²
Surface calculée
720 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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