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Parcelle 09113 000 A 1997

Ercé (09113), section A

Contenance
2 832 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09113 000 A 181209113 000 A 181309113 000 A 181409113 000 A 181509113 000 A 181609113 000 A 181709113 000 A 181809113 000 A 181909113 000 A 182009113 000 A 182909113 000 A 183109113 000 A 183209113 000 A 183309113 000 A 183409113 000 A 183709113 000 A 183809113 000 A 183909113 000 A 185909113 000 A 186009113 000 A 186109113 000 A 186309113 000 A 186409113 000 A 186509113 000 A 186609113 000 A 186709113 000 A 186809113 000 A 186909113 000 A 187009113 000 A 187109113 000 A 187209113 000 A 187309113 000 A 187409113 000 A 187509113 000 A 187609113 000 A 187709113 000 A 187809113 000 A 188609113 000 A 188709113 000 A 188809113 000 A 188909113 000 A 189009113 000 A 189109113 000 A 189209113 000 A 189309113 000 A 189409113 000 A 189509113 000 A 189609113 000 A 189709113 000 A 189809113 000 A 190109113 000 A 190209113 000 A 190409113 000 A 190509113 000 A 190609113 000 A 190709113 000 A 190809113 000 A 198409113 000 A 198509113 000 A 198609113 000 A 198709113 000 A 198809113 000 A 198909113 000 A 199009113 000 A 199109113 000 A 199209113 000 A 199309113 000 A 199409113 000 A 199509113 000 A 199609113 000 A 199709113 000 A 199809113 000 A 199909113 000 A 200009113 000 A 200109113 000 A 200309113 000 A 200409113 000 A 200509113 000 A 200609113 000 A 200709113 000 A 200809113 000 A 200909113 000 A 201009113 000 A 201109113 000 A 201209113 000 A 201309113 000 A 201409113 000 A 201809113 000 A 202109113 000 A 202209113 000 A 389609113 000 A 389909113 000 A 444009113 000 A 459909113 000 A 4600
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRN de la commune d'Ercé – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09113 000 A 1997 (091130000A1997)
Commune
Ercé (09113)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
1997
Surface cadastrale (contenance)
2 832 m²
Surface calculée
2 869 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 09113 000 A 1996Parcelle suivante : 09113 000 A 1998