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Parcelle 09113 000 A 1817

Ercé (09113), section A

Contenance
1 073 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09113 000 A 180909113 000 A 181009113 000 A 181109113 000 A 181209113 000 A 181309113 000 A 181409113 000 A 181509113 000 A 181609113 000 A 181709113 000 A 181809113 000 A 181909113 000 A 182009113 000 A 182109113 000 A 182209113 000 A 182309113 000 A 182409113 000 A 182509113 000 A 182609113 000 A 182709113 000 A 182809113 000 A 182909113 000 A 183009113 000 A 183109113 000 A 183209113 000 A 183309113 000 A 183409113 000 A 183509113 000 A 183709113 000 A 183809113 000 A 183909113 000 A 184009113 000 A 184209113 000 A 184309113 000 A 184409113 000 A 185109113 000 A 185809113 000 A 185909113 000 A 186709113 000 A 186809113 000 A 186909113 000 A 187009113 000 A 187109113 000 A 187209113 000 A 199709113 000 A 200009113 000 A 200109113 000 A 200309113 000 A 200409113 000 A 200709113 000 A 200809113 000 A 200909113 000 A 201009113 000 A 389109113 000 A 389209113 000 A 389309113 000 A 389409113 000 A 389509113 000 A 444009113 000 A 444109113 000 A 456309113 000 A 456409113 000 A 459909113 000 A 460009113 000 A 487809113 000 A 487909113 000 A 491909113 000 A 492009113 000 A 492109113 000 A 492209113 000 A 492409113 000 A 492509113 000 A 492609113 000 A 492709113 000 A 492809113 000 A 4929
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRN de la commune d'Ercé – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09113 000 A 1817 (091130000A1817)
Commune
Ercé (09113)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
1817
Surface cadastrale (contenance)
1 073 m²
Surface calculée
1 052 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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