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Parcelle 09113 000 A 1364

Ercé (09113), section A

Contenance
4 599 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
09113 000 A 82909113 000 A 83009113 000 A 83109113 000 A 83209113 000 A 83309113 000 A 83409113 000 A 83709113 000 A 83809113 000 A 83909113 000 A 84009113 000 A 84209113 000 A 84309113 000 A 84409113 000 A 84509113 000 A 84609113 000 A 84709113 000 A 84809113 000 A 84909113 000 A 85009113 000 A 85109113 000 A 125209113 000 A 125409113 000 A 125709113 000 A 134109113 000 A 134209113 000 A 134309113 000 A 134409113 000 A 134509113 000 A 134609113 000 A 134709113 000 A 135009113 000 A 135109113 000 A 135809113 000 A 136009113 000 A 136409113 000 A 136509113 000 A 136809113 000 A 136909113 000 A 137009113 000 A 137109113 000 A 137209113 000 A 137309113 000 A 137409113 000 A 137509113 000 A 137609113 000 A 137709113 000 A 137809113 000 A 137909113 000 A 138009113 000 A 138109113 000 A 138209113 000 A 138309113 000 A 138409113 000 A 138609113 000 A 139709113 000 A 139809113 000 A 139909113 000 A 140009113 000 A 140109113 000 A 401409113 000 A 401509113 000 A 401609113 000 A 401709113 000 A 401809113 000 A 401909113 000 A 402009113 000 A 402109113 000 A 403209113 000 A 410909113 000 A 411009113 000 A 411109113 000 A 411309113 000 A 411409113 000 A 411509113 000 A 411609113 000 A 411709113 000 A 411809113 000 A 411909113 000 A 412009113 000 A 412109113 000 A 412209113 000 A 412309113 000 A 412409113 000 A 412509113 000 A 412609113 000 A 412709113 000 A 412809113 000 A 412909113 000 A 413009113 000 A 413109113 000 A 413209113 000 A 413309113 000 A 413409113 000 A 413509113 000 A 413609113 000 A 413709113 000 A 413809113 000 A 413909113 000 A 414009113 000 A 414109113 000 A 414209113 000 A 414309113 000 A 414409113 000 A 414509113 000 A 414609113 000 A 445109113 000 A 4452
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Ercé

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRN de la commune d'Ercé – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Identification

Référence cadastrale
09113 000 A 1364 (091130000A1364)
Commune
Ercé (09113)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
1364
Surface cadastrale (contenance)
4 599 m²
Surface calculée
4 590 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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