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Parcelle 09113 000 A 773

Ercé (09113), section A

Contenance
1,2 ha
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09113 000 A 53009113 000 A 53109113 000 A 53209113 000 A 53309113 000 A 53409113 000 A 53509113 000 A 53609113 000 A 53709113 000 A 53809113 000 A 53909113 000 A 54009113 000 A 54109113 000 A 54209113 000 A 54309113 000 A 54409113 000 A 54509113 000 A 54609113 000 A 54709113 000 A 54809113 000 A 54909113 000 A 55009113 000 A 55109113 000 A 55209113 000 A 55309113 000 A 55409113 000 A 55509113 000 A 55609113 000 A 55709113 000 A 55809113 000 A 55909113 000 A 56009113 000 A 56109113 000 A 56209113 000 A 56309113 000 A 56409113 000 A 56509113 000 A 56609113 000 A 56709113 000 A 56809113 000 A 56909113 000 A 57009113 000 A 57509113 000 A 57609113 000 A 57809113 000 A 57909113 000 A 58009113 000 A 58109113 000 A 58209113 000 A 58309113 000 A 58409113 000 A 58509113 000 A 58609113 000 A 58709113 000 A 58809113 000 A 58909113 000 A 59009113 000 A 59109113 000 A 59209113 000 A 73509113 000 A 73609113 000 A 73709113 000 A 73809113 000 A 73909113 000 A 74009113 000 A 74109113 000 A 74209113 000 A 74309113 000 A 74609113 000 A 74809113 000 A 74909113 000 A 75009113 000 A 75109113 000 A 75209113 000 A 75309113 000 A 75409113 000 A 75509113 000 A 75609113 000 A 75709113 000 A 75809113 000 A 75909113 000 A 76009113 000 A 76109113 000 A 76209113 000 A 76309113 000 A 76409113 000 A 76509113 000 A 76609113 000 A 76709113 000 A 76809113 000 A 76909113 000 A 77009113 000 A 77109113 000 A 77209113 000 A 77309113 000 A 77409113 000 A 77509113 000 A 77609113 000 A 77709113 000 A 77809113 000 A 77909113 000 A 78009113 000 A 78109113 000 A 78209113 000 A 78309113 000 A 78409113 000 A 78509113 000 A 78609113 000 A 78809113 000 A 78909113 000 A 79009113 000 A 79109113 000 A 79209113 000 A 79309113 000 A 79409113 000 A 79509113 000 A 79609113 000 A 79709113 000 A 79809113 000 A 79909113 000 A 80009113 000 A 80109113 000 A 80209113 000 A 80309113 000 A 80409113 000 A 80509113 000 A 80609113 000 A 80709113 000 A 80909113 000 A 81009113 000 A 81109113 000 A 81309113 000 A 81409113 000 A 81509113 000 A 81609113 000 A 81809113 000 A 81909113 000 A 85809113 000 A 85909113 000 A 86009113 000 A 95209113 000 A 95309113 000 A 95409113 000 A 95509113 000 A 95609113 000 A 96309113 000 A 398609113 000 A 398709113 000 A 398809113 000 A 400209113 000 A 400809113 000 A 457009113 000 A 457109113 000 A 465709113 000 A 470509113 000 A 470609113 000 A 475009113 000 A 475109113 000 A 494209113 000 A 494309113 000 A 494409113 000 A 494509113 000 A 494609113 000 A 494709113 000 A 4948
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRN de la commune d'Ercé – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09113 000 A 773 (091130000A0773)
Commune
Ercé (09113)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
773
Surface cadastrale (contenance)
1,2 ha
Surface calculée
1,2 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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